A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020
- D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019
- D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019
- D2020-09 : Affectation du résultat 2019
- D2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
- D2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
- D2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
- D2020-13 : Adoption du budget primitif 2020
- D2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE111 située 62 chemin des Broussatières ; modification de la promesse de vente
- D2020-15 : Avis de la commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
- D2020-16 : Extension du groupe scolaire ; approbation du projet d'extension et de sa localisation
- D2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune; modification de filière et de cadre d'emploi.
Questions diverses
Sortir dans les vallons du 13 au 26 janvier 2020
Même par peur du froid... On sort !
Pour découvrir le programme de la quinzaine, cliquer sur l'image
A l'ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier 2020, 19 h
Présentation du rapport annuel 2018 du Smagga
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2019
- D2020-01 : Débat d'orientations budgétaires
- D2020-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les enfants non-brindasiens scolarisés à Brindas
- D2020-03 : Approbation de l'acquisition par l'Epora de l'immeuble cadastré AR 46, situé 5 chemin de la rivière d'Yzeron et rétrocession la commune
- D2020-04 : Approbation de l'acquisition par l'Epora de l'immeuble cadastré AR 259, situé 6 chemin du Chazotier et rétrocession à la commune
- D2020-05 : Adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron
- D2020-06 : Adhésion à la convention de médecine préventive du Centre de gestion du Rhône
Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGT
Questions diverses
Sortir dans les vallons du 9 au 22 décembre 2019
Chic, c'est bientôt Noël !
Pour découvrir les activités de la quinzaine, cliquer sur l'image
A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h
Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy
Présentation du rapport annuel 2018 du Syder
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019
- D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public
- D2019-57 : Attribution d'une subvention à la MJC
- D2019-58 : Attribution d'une subvention à l'Usol
- D2019-59 : Décision modificative n° 3
- D2019-60 : Approbation et signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans
- D2019-61 : Approbation et signature de la convention pour la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol
- D2019-62 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la Caf de 2019 à 2022
- D2019-63 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la MSA pour l'année 2019
- D2019-64 : Autorisation donnée à M. le maire de signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un local associatif
- D2019-65 : Autorisation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Siahvy pour les travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du chemin du Devay à Brindas
- D2019-66 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG 69 pour le risque "prévoyance"
Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
Questions diverses
Sortir dans les vallons du 11 au 24 novembre 2019
Un clic sur l'image et découvrez toutes les activités de la quinzaine dans nos vallons
L'école maternelle de Grézieu-la-Varenne en lice pour le prix régional de la construction bois
Nous regrettons une nouvelle fois que la commune de Brindas ne s'inspire pas de Grézieu-la-Varenne pour le projet de construction d'une nouvelle école !
Article du Progrès du 26/10/19
En attendant les résultats 2019 du prix régional de la construction bois, découvrez les lauréats des années précédentes en cliquant sur ce lien : https://www.fibois-aura.org/construction/prix-regional-de-la-construction-bois/
Pour découvrir en images et vidéo, ou redécouvrir, la nouvelle école maternelle de Grézieu-la-Varenne, cliquez sur ce lien : http://www.ville-amenagement-durable.org/Ecole-maternelle-et-restaurant-scolaire
A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019
Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL
Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)
1. D2019-50 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget 2020
2. D2019-51 : Décision modificative n° 2
3. D2019-52 : Admission en non-valeur
4. D2019-53 : Effacement de dette suite à jugement
5. D2019-54 : Délégation du droit de préemption à Epora
6. D2019-55 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 au 62 chemin des Broussatières
Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
Sortir dans les vallons du 28 octobre au 10 novembre 2019
Que faire dans nos vallons cette quinzaine ?
Cliquer sur l'image pour découvrir le programme
Sortir dans les vallons du 14 au 27 octobre 2019
Sportives, culturelles, artistiques...
Découvrez les activités de la quinzaine en cliquant sur l'image.
Sortir dans les vallons du 30 septembre au 13 octobre 2019
Découvrez les activités de la quinzaine dans nos vallons en cliquant sur l'image.
A l'ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre 2019, 19 h
- Approbation du procès-vrbal du conseil municipal du 22 juillet 2019
- Rapport annuel du Sipag - Mme Jousse, directrice
Finances
D2019-44 : Créances irrécouvrables
Affaires générales
D2019-45 : Modification des statuts du Siahvy - Approbation
D2019-46 : Convention tripartite Commune-Ccas-Ccvl relative à la gestion du logement d'urgence intercommunal situé à Brindas - Avenant n° 1
Urbanisme
D2019-47 : Offre d'achat d'une parcelle cadastrée AE 111 située 62 chemin des Broussatières
D2019-48 : Déclassement et cession d'une parcelle cadastrée AP 338 située au croisement Varennes/Bernade
Ressources humaines
D2019-49 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Modification de cadre d'emploi et création de poste
Questions diverses
Sortir dans les vallons du 16 au 29 septembre 2019
Eh si l'on découvrait le patrimoine de nos vallons...
Cliquer sur l'image pour connaître le programme de la quinzaine
Sortir dans les vallons du 2 au 15 septembre 2019
C'est la rentrée !
Inter'Val entame sa première partie...
(rappelons que la 2ème partie se déroulera au printemps 2020 dans la nouvelle salle de spectacle, actuellement en construction au-dessus de la piscine intercommunale)
...et découvrez les autres activités de la quinzaine en cliquant sur l'image
Elections municipales 2020 : ce qui va changer au 1er septembre 2019
Source : Maire-Info du 26 juillet 2019
Sortir dans les vallons du 5 au 18 août 2019
Pas d'idée pour vos activités de cette quinzaine ?
Cliquer sur l'image pour trouver une animation proposée dans nos vallons
A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019
Finances
D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020
D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement
D2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol, avenant n° 1 et approbation du montant 2019 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif
Affaires générales
D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local - Avis de la commune
Urbanisme
D2019-39 : Local associatif - Autorisation de déposer un permis de construire
D2019-40 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 située au lieudit Les Sauzes
Ressources humaines
D2019-41 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire
D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Évolutions horaires, modification intitulé de poste
D2019-43 : Participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
2. Décisions du maire
3. Questions diverses
Sortir dans les vallons du 8 au 21 juillet 2019
Retrouvez toutes les informations pour des vacances actives dans nos vallons
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Sortir dans les vallons du 24 juin au 7 juillet 2019
C'est l'été, le temps des festivals, estivales et plein autres activités
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