25 octobre 2018
A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 octobre 2018, 19 h
- Rapport annuel - SIAHVY (Syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron)
- Rapport annuel - SAGYRC (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)
- Rapport annuel - SMAGGA (Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon)
- Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2018
Finances
D2018-56 : Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardins de plus de 5 m² et de moins de 40 m²
D2018-57 : Indemnité du conseil allouée au comptable de la commune
D2018-58 : Effacement de dette suite à jugement
Affaires générales
D2018-59 : Rapport annuel de la Semcoda au conseil municipal
D2018-60 : Signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans, octobre 2018 - octobre 2021
Questions diverses
- Désignation de la Commission de contrôle dans le cadre de la réforme des modalités d'inscriptions sur les listes électorales
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