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Brindas Participation et Progrès
25 octobre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 octobre 2018, 19 h

  1. Rapport annuel - SIAHVY (Syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron)
  2. Rapport annuel - SAGYRC (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)
  3. Rapport annuel - SMAGGA (Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon)
  4. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
  5. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2018

Finances

D2018-56 : Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardins de plus de 5 m² et de moins de 40 m²

D2018-57 : Indemnité du conseil allouée au comptable de la commune

D2018-58 : Effacement de dette suite à jugement

Affaires générales

D2018-59 : Rapport annuel de la Semcoda au conseil municipal

D2018-60 : Signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans, octobre 2018 - octobre 2021

Questions diverses

  1. Désignation de la Commission de contrôle dans le cadre de la réforme des modalités d'inscriptions sur les listes électorales
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