A l'ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018
2. Présentation du rapport annuel du Syder (Syndicat départemental d'énergie du Rhône)

Finances

D2019-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2019-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasiens scolarisés à Brindas

D2019-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased

D2019-04 : Convention d'utilisation de locaux de la commune de Craponne comme centre médico-scolaire intercommunal 2017-2018

D2019-05 : Garantie de transfert de prêts

D2019-06 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, chemin du Morillon, contrat PLUS n° 88893

Services techniques

D2019-07 : Avenant n° 2 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Siavhy et la commune de Brindas

D2019-08 : Approbation de la participation finacière de la commune de Brindas pour les travaux de création du bassin de stockage et restitution

Urbanisme

D2019-09 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AT n° 36 située 115 route du bouleau

Affaires générales

D2019-10 : Approbation d'une convention d'autorisation de passage d'aménagement, d'entretien et de balisage avec le Comité départemental de randonnée pédestre du Rhône et de la Métropole de Lyon

D2019-11 : Motion d'opposition à la fusion des Missions locales au sein de Pôle emploi et soutien à la Mission locale des Monts d'or et des Monts du Lyonnais

Ressources humaines

D2019-12 : Engagement de la commune dans la précédure menée par le Centre de gestion du Rhône pour conclure une convention de participation pour le risque Prévoyance

D2019-13 : Création de vacations pour la distribution du bulletin municipal

Questions diverses