10 décembre 2019
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9 décembre 2019
A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h
Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy
Présentation du rapport annuel 2018 du Syder
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019
- D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public
- D2019-57 : Attribution d'une subvention à la MJC
- D2019-58 : Attribution d'une subvention à l'Usol
- D2019-59 : Décision modificative n° 3
- D2019-60 : Approbation et signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans
- D2019-61 : Approbation et signature de la convention pour la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol
- D2019-62 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la Caf de 2019 à 2022
- D2019-63 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la MSA pour l'année 2019
- D2019-64 : Autorisation donnée à M. le maire de signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un local associatif
- D2019-65 : Autorisation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Siahvy pour les travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du chemin du Devay à Brindas
- D2019-66 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG 69 pour le risque "prévoyance"
Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
Questions diverses