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Brindas Participation et Progrès
12 février 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020

  1. D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019
  2. D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019
  3. D2020-09 : Affectation du résultat 2019
  4. D2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
  5. D2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
  6. D2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
  7. D2020-13 : Adoption du budget primitif 2020
  8. D2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE111 située 62 chemin des Broussatières ; modification de la promesse de vente
  9. D2020-15 : Avis de la commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
  10. D2020-16 : Extension du groupe scolaire ; approbation du projet d'extension et de sa localisation
  11. D2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune; modification de filière et de cadre d'emploi.

Questions diverses

 

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