09 décembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy

Présentation du rapport annuel 2018 du Syder

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019

  1. D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public
  2. D2019-57 : Attribution d'une subvention à la MJC
  3. D2019-58 : Attribution d'une subvention à l'Usol
  4. D2019-59 : Décision modificative n° 3
  5. D2019-60 : Approbation et signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans
  6. D2019-61 : Approbation et signature de la convention pour la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol
  7. D2019-62 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la Caf de 2019 à 2022
  8. D2019-63 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la MSA pour l'année 2019
  9. D2019-64 : Autorisation donnée à M. le maire de signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un local associatif
  10. D2019-65 : Autorisation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Siahvy pour les travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du chemin du Devay à Brindas
  11. D2019-66 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG 69 pour le risque "prévoyance"

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

Questions diverses

06 novembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019

Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL

Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

1. D2019-50 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget 2020

2. D2019-51 : Décision modificative n° 2

3. D2019-52 : Admission en non-valeur

4. D2019-53 : Effacement de dette suite à jugement

5. D2019-54 : Délégation du droit de préemption à Epora

6. D2019-55 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 au 62 chemin des Broussatières

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT

Questions diverses

 

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25 septembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre 2019, 19 h

  1. Approbation du procès-vrbal du conseil municipal du 22 juillet 2019
  2. Rapport annuel du Sipag - Mme Jousse, directrice

Finances

D2019-44 : Créances irrécouvrables

Affaires générales

D2019-45 : Modification des statuts du Siahvy - Approbation

D2019-46 : Convention tripartite Commune-Ccas-Ccvl relative à la gestion du logement d'urgence intercommunal situé à Brindas - Avenant n° 1

Urbanisme

D2019-47 : Offre d'achat d'une parcelle cadastrée AE 111 située 62 chemin des Broussatières

D2019-48 : Déclassement et cession d'une parcelle cadastrée AP 338 située au croisement Varennes/Bernade

Ressources humaines

D2019-49 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Modification de cadre d'emploi et création de poste

Questions diverses

18 juillet 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019

Finances

D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020

D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement

D2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol, avenant n° 1 et approbation du montant 2019 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif

Affaires générales

D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local - Avis de la commune

Urbanisme

D2019-39 : Local associatif - Autorisation de déposer un permis de construire

D2019-40 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 située au lieudit Les Sauzes

Ressources humaines

D2019-41 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Évolutions horaires, modification intitulé de poste

D2019-43 : Participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

2. Décisions du maire

3. Questions diverses

08 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019

Finances

D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018

D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018

D2019-16 : Affectation du résultat 2018

D2019-17 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2019

D2019-18 : Attribution des crédits de subvention pour 2019 au CCAS

D2019-19: Vote des taux de fiscalité directe 2019

D2019-20 : Adoption du budget primitif 2019

Affaires générales

D2019-21 : Convention de commande groupée pour l'achat de fournitures scolaires et de bureaux

D2019-22 : Convention de servitude avec Enedis

Urbanisme

D2019-23 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AI n° 287 située 74 route de la Pillardière

D2019-24 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AO n° 155 située 31 route de la Pillardière

D2019-25 : Installations classées - Société Cofim à Vaugneray - Avis de la commune

Décisions du maire

Questions diverses

 

01 février 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2019, 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018
  2. Présentation du rapport annuel du Syder (Syndicat départemental d'énergie du Rhône)

Finances

D2019-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2019-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasiens scolarisés à Brindas

D2019-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased

D2019-04 : Convention d'utilisation de locaux de la commune de Craponne comme centre médico-scolaire intercommunal 2017-2018

D2019-05 : Garantie de transfert de prêts

D2019-06 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, chemin du Morillon, contrat PLUS n° 88893

Services techniques

D2019-07 : Avenant n° 2 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Siavhy et la commune de Brindas

D2019-08 : Approbation de la participation finacière de la commune de Brindas pour les travaux de création du bassin de stockage et restitution

Urbanisme

D2019-09 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AT n° 36 située 115 route du bouleau

Affaires générales

D2019-10 : Approbation d'une convention d'autorisation de passage d'aménagement, d'entretien et de balisage avec le Comité départemental de randonnée pédestre du Rhône et de la Métropole de Lyon

D2019-11 : Motion d'opposition à la fusion des Missions locales au sein de Pôle emploi et soutien à la Mission locale des Monts d'or et des Monts du Lyonnais

Ressources humaines

D2019-12 : Engagement de la commune dans la précédure menée par le Centre de gestion du Rhône pour conclure une convention de participation pour le risque Prévoyance

D2019-13 : Création de vacations pour la distribution du bulletin municipal

Questions diverses

17 décembre 2018

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 10/12/2018

En l’absence du maire, souffrant, c’est Madame Chriqui-Darfeuille qui préside le conseil. Beaucoup d’élus de la majorité sont également absents…

Le conseil municipal a commencé par l’audition de deux rapports annuels :

  • Daniel Malosse, président, a présenté le rapport annuel de la CCVL

Le principal sujet ayant fait débat, est celui du ramassage des ordures ménagères et notamment la pose de silos enterrés situés place de la Paix et rue du Vieux Bourg. Il a convenu que le périmètre comportait des aberrations et qu’il fallait en reparler au coup par coup.

Il a confirmé que les poubelles jaunes n’étaient plus ramassées dans le centre à partir de cette semaine mais que les poubelles grises, contrairement à ce qui est affirmé sur le dépliant informatif, continueraient à l’être « pendant un moment ».

Les élus de la majorité étaient aussi remontés que ceux de l’opposition ! Impression d’improvisation et de flottement suite aussi à la réception de nombreux courriers d’habitants de Brindas mécontents, en particulier des personnes âgées habitant à 200 m de ces silos.

  • Laurence Jousse, présidente, a présenté le rapport annuel du SIPAG, syndicat s’occupant des personnes âgées

Le SIPAG couvre un territoire de 53 000 habitants. Il a accompagné, pendant l’année 2017, 1 200 personnes.

Il organise un certain nombre d’ateliers, d’animations en faveur des personnes âgées, notamment la « semaine bleue » chaque année en septembre.

Il anime une plateforme d’aides aux aidants (personnes qui s’occupent de l’accompagnement d’une personne de leur entourage, malade, handicapée ou personne âgée). Cette plateforme est un site d’échanges de pratiques entre aidants et de diffusion d’informations. Le SIPAG organise aussi à leur intention des moments de répit, journée ou demi-journée, en prenant en charge les personnes qu’ils aident, leur permettant ainsi de souffler un peu.

Finances

  • Le vote de la décision modificative n° 2 du budget a été acquis à l’unanimité, ainsi que celui de crédits d’investissements nécessaires avant le vote du budget primitif 2019, à hauteur de  25 % du budget correspondant.
  • Le maire a été autorisé à l’unanimité à signer les marchés :

           - de nettoyage des locaux municipaux

           - de ceux relatifs à l’achat de matériel informatique et prestations associées (montant maximum 45 000 €)

           - de ceux relatifs à la réalisation des travaux du bassin de rétention des Andrés (marché HT de 155 820 €)

           - et de ceux relatifs à la rénovation de deux salles de classe dans l’ancienne école des filles

  • Des subventions exceptionnelles, de 1 000 € chacune, ont été accordées à l’unanimité à l’ASB :

           - d’une part à la section gym, pour l’organisation du championnat UFOLEP les 19 et 20 janvier prochains,

d’autre part à la section hand/handisport qui participe à l’organisation de l’étape lyonnaise du challenge « Handi’Amo Tour » les 16 et 17 février prochains. Cette dernière subvention, initialement, proposée pour un montant de 500 €, a été portée à 1000 € à la demande de Christiane Agarrat, appuyée par Rémy Ménétrier.

Ressources humaines

  • L’autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels en remplacement des agents publics momentanément indisponibles a été votée à l’unanimité.

 Affaires générales

  • Des modifications mineures des statuts de la CCVL et de l’avenant 2019 à la mission d’assistance juridique ont été votées à l’unanimité.
  • Le conseil a élu à l’unanimité Madame J. Dominique dans les commissions où siégeait précédemment Madame Metras-Rigollier : Urbanisme, Travaux, Vie associative et Affaires culturelles, Animation économique, Affaires scolaires et Petite enfance, Sécurité. C’est, en revanche, le maire lui-même qui a été désigné pour représenter la commune au SIAVHY en ses lieux et places.

 Questions diverses

  • Rémy Ménétrier a soulevé la question du processus de discussion sur l’inscription au SCOT d’une zone industrielle au Chazottier évoquée lors d’une commission générale au mois de novembre. Cette question a permis un échange sur l’opportunité de cette inscription. Le délai de la décision a été repoussé au début de l’année 2019. Un consensus général s’est dégagé, y compris de la part de l’adjoint à l’urbanisme, pour convenir  que la proposition n’était pas satisfaisante :

          - d’une part parce que la recherche de terrains disponibles dans d’autres communes de la CCVL n’avait pas été suffisamment approfondie ni débattue,

          - d’autre part parce que la localisation au sein de la commune de Brindas méritait aussi d’être réinterrogée sur, par exemple, l’hypothèse d’un nouvel agrandissement de la zone des Andrés.

  •  Patrice Cornut a attiré l’attention du conseil sur des fissures qui se sont fait jour près de la pharmacie place de Verdun, sur les erreurs et approximations que comporte l’article sur le câblage de la commune pour la fibre Orange dans le dernier « Brindas News », notamment sur l’engagement du Département dans cette opération et sur la prise en charge de la connexion des abonnés.
  • Il a également demandé un point sur l’avancement des dossiers traités par Groupama pour la mise en place d’une mutuelle communale.

 Bref un conseil inhabituellement consensuel dans les votes et serein dans les débats.

 

05 décembre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2018, 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2018
  2. Présentation du rapport annuel de la CCVL par le président D. Malosse
  3. Présentation du rapport annuel du Sipag par la présidente L. Jousse

Finances

D2018-60 : Décision modificative n° 2 (ajustement des crédits en fonctionnement et investissement)

D2018-61 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2019

D2018-62 : Nettoyage des locaux municipaux - Autorisation de signer les marchés

D2018-63 : Achat de matériel informatique et prestations associées - Autorisation de signer les marchés

D2018-64: Subvention exceptionnelle section gym de l'association sportive de Brindas (ASB)

D2018-65 : Subvention exceptionnelle section hand/handisport de l'association sportive de Brindas (ASB)

Services techniques

D2018-66 : Bassin des Andrés - Marchés de travaux, autorisation de signer les marchés

D2018-67 : Rénovation de 2 salles de classe dans l'ancienne école des filles - Marchés de travaux, autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

D2018-68 : Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l'article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

Affaires générales

D2018-69 : Approbation de la modification des statuts de la CCVL

D2018-70 : Mission assistance juridique, avenant 2019

D2018-71 : Modification de la composition des commissions municipales

D2018-72 : Désignation d'un délégué titulaire pour représenter la commune au sein du Siahvy

Questions diverses

 

25 octobre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 octobre 2018, 19 h

  1. Rapport annuel - SIAHVY (Syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron)
  2. Rapport annuel - SAGYRC (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)
  3. Rapport annuel - SMAGGA (Syndicat mixte d'assainissement de la vallée du Garon)
  4. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
  5. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2018

Finances

D2018-56 : Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardins de plus de 5 m² et de moins de 40 m²

D2018-57 : Indemnité du conseil allouée au comptable de la commune

D2018-58 : Effacement de dette suite à jugement

Affaires générales

D2018-59 : Rapport annuel de la Semcoda au conseil municipal

D2018-60 : Signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans, octobre 2018 - octobre 2021

Questions diverses

  1. Désignation de la Commission de contrôle dans le cadre de la réforme des modalités d'inscriptions sur les listes électorales

21 juin 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018, 19 h*

* Les conseils se déroulent maintenant dans la nouvelle salle du conseil municipal

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2018

Urbanisme

D2018-28 : Zac des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

D2018-29 : Approbation du règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunt par la commune

D2018-30 : Approbation d'une convention de Projet urbain partenarial (Pup) avec la Sarl Villa création

D2018-31 : Convention tripartite Etat/Commune/Ccvl pour la numérisation du Plu de la commune

D2018-32 : Convention avec le Siahvy pour le volet Eaux pluviales des Ads (Autorisation du droit des sols)

D2018-33 : Classes modulaires groupe scolaire - Autorisation de déposer un permis de construire

D2018-34 : Extension du réseau gaz, chemin des Vieures - Convention de servitude - Autorisation donnée au maire de signer la convention

Finances

D2018-35 : Effacement de dette suite à jugement

D2018-36 : Tarifs scolaires et périscolaires - Année scolaire 2018/2019

D2018-37 : Décision modificative n° 1

D2018-38 : Subvention exceptionnelle à l'association Les amoureux du livre

D2018-39 : Subvention exceptionnelle pour l'association Asb Gym

D2018-40 : Acquisition de deux gilets pare-balles - Demande de subvention à l'Etat

D2018-41 : Aménagement de deux salles de classes à l'étage de l'école des filles - Approbation du projet et autorisation de demande de subvention

D2018-42 : Prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol, montant 2018

Ressources humaines

D2018-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

D2018-44 : Signature d'une convention avec l'association Mjc Joke'n Jeunes pour la mise à disposition du directeur

D2018-45 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, création d'un poste, modifiation intitulé de poste

Questions diverses