21 décembre 2013

Au nom de la terre

Pour tout ceux qui veulent voir ou revoir ce moment fort, la conférence-débat réunissant Pierre RABHI, José BOVE et BENKI PYAKO à Vaugneray le 14 décembre dernier est désormais visible librement en ligne. 

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Adapter l’urbanisme pour que les classes moyennes puissent continuer à s’installer à Brindas

vue brindasL’augmentation constante et spectaculaire du prix du foncier à Brindas comme dans tout l’ouest lyonnais a rendu de plus en plus difficile dans la période récente l’installation de familles à revenus moyens à Brindas.

Beaucoup d’entre elles ont un revenu trop élevé pour avoir accès aux logements conventionnés. Leur pénurie conduit en plus légitimement à privilégier  l’accès des  familles les plus modestes.

Or le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours de finalisation ne prévoit à proximité du centre-bourg qu’une zone très étroite à densité suffisante pour y construire des logements à prix abordable (zone Ua et Ub). La zone Uc contigüe, avec un Coefficient d’Occupation des Sols, COS, de seulement  0,2 ne permettra de construire que des logement à coût très élevé où le prix du foncier constituera entre 40 et 50 % du prix total du logement.

Nous demandons l’élargissement de la zone dense Ub, au détriment de la zone Ub moins dense et/ou la création d’une zone intermédiaire comportant une obligation de construction de logements sociaux avec des densités et des hauteurs intermédiaires entre ces deux zonages.

20 décembre 2013

Nicole WEILL

Nicole WeillConseillère municipale

membre des commissions municipales : communication, développement économique, affaires scolaires et petite enfance, lien intergénérationnel.

suppléante de la commissions municipales : vie associative.

 

Mariée, 4 enfants, habitante de Brindas depuis plus de 30 ans, je me reconnais dans les valeurs portées par la liste menée par Rémy Ménétrier et manifeste mon envie de m’investir dans la vie de notre commune.

Pharmacien, consultante dans le domaine de la santé,  pratiquant depuis de nombreuses années une nouvelle forme de travail me permettant de mener à bien parallèlement ma vie de femme, de mère et maintenant de grand-mère et aussi des activités au sein de plusieurs associations centrées sur la solidarité et le développement ici et en Afrique. 

Passionnée de nature et de botanique, j’ai aussi participé au développement et à la conservation de plantes utiles et en voie d’oubli dans la culture africaine.

Par ailleurs, représentant le personnel au sein des entreprises avec lesquelles j’ai travaillé, j’ai encore aujourd’hui un mandat de représentation concernant  plus de 2000 consultants.

Plus disponible, je désire m’investir aujourd’hui dans la fonction de conseillère municipale en portant l’ensemble des valeurs de solidarité, citoyenneté et d’écologie qui me sont chères.

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19 décembre 2013

Mettre en place un Agenda 21 local

Déclinaison concrète de l’Agenda 21 issu de la conférence de Rio en 1992, l’Agenda 21 local est un cadre de travail pour que la commune et ses habitants mettent en œuvre le développement durable du XXIe siècle.

Après avoir établi un diagnostic économique, social, organisationnel et environnemental de la commune, il faut définir les objectifs à court, moyen et long termes et les méthodes et moyens d’action pour y parvenir

Cela peut concerner la haute qualité environnementale dans l’habitat, la meilleure utilisation des ressources renouvelables, la maitrise de l’énergie, les transports en commun et les modes alternatifs à la voiture, la création d’activités répondant à une demande locale et développant les emplois….

Il faut enfin mettre en œuvre ce programme, l’évaluer et le faire évoluer.

Toute cette démarche doit est menée avec la plus large participation de la population et des acteurs économiques et sociaux (entreprises, organismes publiques, associations…..) tant pour la définition des objectifs, des actions concrètes que pour leur mise en œuvre. L’agenda 21 vaut autant pour sa démarche que pour ses objectifs.

Il existe des agendas 21 partout dans le monde. En France, 900 collectivités locales, essentiellement des communes sont déjà engagées dans cette démarche. Tout près de nous : Chaponost, Messimy, Tassin, Sainte-Foy, ……

Grâce à l'agenda 21 et les mesures concrètes mises en œuvre, il a pu être réalisé par exemple :

60 % d’économie sur le coût de l’éclairage public

80 à 100 % de pesticides en moins dans les espaces verts

20 à 40 % d’économie d’eau sur la consommation communale

15 à 30 % d’économie sur le carburant utilisé par les services …..

(source : ARPE PACA, 2013)

Des économies, une meilleure qualité de vie et une planète un peu moins abimée pour nos enfants. C’est ce que nous voulons pour Brindas.

Le budget communal

A l'heure où les communes débattent de leur budget 2014, Dessine moi l'éco nous propose un bref rappel en dessin des dépenses et recettes qui le compose.


Dessine-moi l'éco : l'élaboration du budget des... par Dessinemoileco

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18 décembre 2013

La reflexion autour du programme se poursuit

Hier soir,  mise en commun des propositions des groupes de travail riche en idées et discussion.

Les propositions seront progressivement présentées en détail sur le blog et constitueront l'ossature du programme de la liste.

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Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 16/12/2013

Vote des taux d’imposition communaux

Ils resteront inchangés (10.75% pour la taxe d’habitation, 17.75% pour la taxe foncière bâtie, 59.09% pour la taxe foncière non bâtie). Les bases sur lesquelles vont s’appliquer ces taux devraient croître de 3.1% en 2014 : +0.9% du fait de la réévaluation forfaitaire décidée par l’Etat (contre +1.8% en 2013) et une estimation de croissance +2.2% du fait de la progression physique des bases (nouveaux arrivants, travaux d’extension,…). Compte tenu de la progression des bases, les recettes de la commune devraient passer de 2 085 000€ à 2 148 000 € (+3.1%). Si depuis 2008, les taux d’imposition ont sensiblement augmenté (+15%), le montant moyen des impôts locaux payés à Brindas (366€/habitant) reste dans le bas de la fourchette des communes de la CCVL (453€ Messimy, 426€ Grezieu, 288€ Vaugneray). Vote unanime

 

Vote des subventions aux associations 103 800€

Le montant global est en légère réduction (-4%). Pour l’essentiel cela est dû au fait que la subvention à la nouvelle école de musique est en retrait par rapport à celle versée à l’ancienne association qui a « déposé son bilan ». Les élus BBP ensemble à gauche se sont abstenus aux motifs suivants :

  • Depuis ce nouveau mandat, les élus n’ont plus connaissance des demandes de subvention des associations, de leurs besoins financiers, de l’évolution du nombre de leurs adhérents…Mme le Maire nous demande donc de valider ses choix sans que nous puissions les évaluer
  • Globalement les subventions aux associations représentent à brindas 20€/habitant, contre 39 à Messimy, 54 à St Genis les Ollières, 97 à Vaugneray, 46 à Craponne, 73 pour la moyenne départementale. Les associations brindasiennes sont donc peu soutenues.
  • La commune de Vaugneray prend en charge une partie du salaire d’un administratif pour l’USSOL et de ce fait « contraint » la commune de Brindas à faire de même au prorata des brindasiens inscrits à l’USSOL. C’est une bonne chose pour l’USSOL. Toutefois nous regrettons que Brindas n’ait pas pris l’initiative similaire pour les associations de Brindas par exemple en mutualisant le recours à une personne ressources qui aurait en charge  l’établissement des fiches de paies, les déclarations administratives,…

 

Vote du budget 2014

Voir notre intervention

Abstention des élus BPP ensemble à gauche

 

Participation financière pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques extérieures à la commune

Elle s’élève à 480 € par enfant en maternelle et 240 € en primaire. 33 enfants brindasiens sont scolarisés à l’extérieur et inversement nous accueillons 32 enfants d’autres communes. Nous avons obtenu en 2008, que ce financement communal soit réservé aux enfants inscrits dans les écoles publiques.

Vote unanime

 

Participation financière au RASED

Le Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté comprend 1 psychologue et deux enseignants spécialisés. Il prend en charge les enfants sur 9 communes. Une partie des frais fonctionnements est pris en charge par les communes. Pour Brindas le montant est de 631€

Vote unanime

 

Approbation du Programme Local de l’Habitat

Le PLH élaboré par la CCVL engage la commune pour les 6 prochaines années. Constitué de 16 actions chiffrées, il vise à soutenir notamment : la construction de de logements sociaux, l’accession sociale à la propriété, l’isolation thermique des logements actuels, la construction de logements adaptés aux personnes âgés, aux handicapés,… Bien que ce plan crucial pour l’avenir de notre commune ait été adopté le 14 novembre à la CCVL, Mme le Maire n’a pas daigné joindre le document à la convocation du Conseil Municipal ! Ses colistiers ont donc dû le voter en direct juste après une projection à l’écran ! Les élus BPP avaient eu l’occasion d’étudier le dossier, le document voté à la CCVL en novembre ayant fait l’objet d’une discussion collective préalable. Suite à notre intervention, Mme le Maire nous a dit qu’elle était déjà bien bonne de demander son avis au Conseil puisque de toute façon le PLH avait été voté par la CCVL ! Nouvel exemple du peu d’estime et d’attention qu’elle a à l’égard du conseil municipal et de ses colistiers

Vote unanime

et celui du Progrès :

CR CM du 16 dec 2013

17 décembre 2013

Intervention des élus BPP sur le buget communal au Conseil municipal du 16/12

Le budget 2014 que vous présentez est un budget sans ambition. Vous vous retranchez derrière le fait que 2014 est une année électorale et qu’il est donc urgent de ne rien faire qui engagerait l’avenir. Mais cet argument n’est pas recevable.

  • En effet, dans le même temps, vous vous précipitez pour faire voter la révision du PLU, et l’aménagement de la ZAC des verchères,… autant de projets qui ne vont pas engager la commune sur l’année 2014 comme le budget mais sur 20 ou 30 ans 
  • Deuxièmement, notre commune, les brindasiens, ne peuvent pas se permettre une parenthèse d’un an tous les 6 ans, comme le budget 2014 les y contraint.

1/ Comme nous l’avons rappelé lors du Débat d’Orientations Budgétaire, votre budget ne prend pas en compte l’aggravation rapide de la crise subie par une partie de nos concitoyens.

La réalité des statistiques est malheureusement sans appel : + 50% de demandeurs d’emplois selon l’INSE, +20% d’allocataires à bas revenus selon la CAF. Face à cette aggravation, voilà de nouveau quelques-unes de nos propositions concrètes :

 

 

  • Fixer les tarifs communaux en fonction du quotient familial notamment pour la restauration scolaire. Tous les Brindasiens continueraient d’être largement aidés par la commune, mais ceux qui connaissent des difficultés plus importantes le seraient plus. De nombreuses communes (Taluyers, St Foy, St Genis les Ollières, Chaponost, Francheville,…, la région, le département,… soucieux d’une plus grande justice sociale et d’une meilleure efficacité des dépenses publiques ont déjà fait ce choix. Grezieu la varenne vient de la mettre en place pour l’étude de 16H30 à 17H30.
  • Faciliter l’inscription des Brindasiens modestes (jeunes et plus vieux) aux associations par le biais d’une aide versée par le CCAS (comme le fait par exemple Vaugneray pour l’USSOL)
  • Insérer dans les appels d’offre passés par la commune une clause sociale qui permet de faire appel à des entreprises qui réservent une partie du travail à des publics en difficultés (jeunes sans formation, chômeurs de longue durée,…). La mission locale pour l’emploi peut être un point d’appuis pour cela
  • Acquérir quelques arpents de terre agricole pour créer des jardins familiaux. Lieux de convivialité, ils permettront également aux Brindasiens logés en immeubles (de plus en plus nombreux) de joindre l’utile à l’agréable en cultivant à moindre coût leur potager
  • Renforcer le soutien aux associations qui sont vitales pour le lien social dans notre commune. A Brindas l’aide aux associations représente nous venons de la voir 20€/habitant, alors qu’il est plus du double à Messimy, Craponne, St Genis et de près du quintuple à Vaugneray.

Certes le budget 2014 prévoit enfin une dotation au CCAS, mais comme vous l’avez dit vous-même en commission des finances c’est une dotation de principe. Mais il s’agit d’affichage, car aucune politique sociale digne de ce nom n’est élaborée par le CCAS.

 

2/Le budget 2014 manque d’anticipation. Et là également la période électorale ne justifie pas tout.

 

Réaliser enfin une étude sérieuse sur l’opportunité de réaliser un second groupe scolaire en lien avec

  • la saturation de l’actuel (qui va s’accroître avec la mise en place des nouveaux rythmes scolaires)
  • la croissance attendue de la population
  • la possibilité de réutiliser les locaux actuels qui seraient libérés pour d’autres activités (crèche, salles pour les associations,…

Reconstituer les réserves foncières qui ont fondu depuis 2008. Certes, le budget 2014 prévoit un montant d’acquisitions de 200 k€…. Mais les précédents budgets aussi et ces acquisitions n’ont jamais été réalisées (par exemple pour les deux derniers budgets 939 k€ au budget 2012 pour 90 k€ réalisés, 760 k€ au budget 2013 pour 44 k€ réalisés). En matière de politique foncière, comme lors des budgets précédents, le B 2014 est un budget d’affichage

 

3/D’autres leviers financiers pourraient être activés afin de redonner des marges de manœuvre à la commune

 

  •  Mutualiser certains achats avec des communes afin de réduire/partager les coûts sur les fournitures, certains matériels,…intégrer le réseau des médiathèques de la CCVL
  • En 2014, la pénalité SRU (68 000€) n’est plus versée à la CCVL mais à l’EPORA. il est urgent et cela dès 2014 de prévoir un cofinancement direct d’un projet avec un bailleur social aménageur à hauteur de ce montant, pour que cette somme soit utilisée à concrétiser un projet sur Brindas. Des opportunités existent dans le cadre de la ZAC des Verchères, du PLH de la CCVL Mais il est urgent de s’y consacrer. A défaut, les 68 000 € que de toute façon nous devons payer (compte tenu du retard pris lors des mandats précédents en matière de logement conventionnés) vont se perdre dans l’EOPRA et cela sera double peine pour la commune !
  • Renégocier l’emprunt qui coute cher à la commune. Les  45 000€ de surcoût annuel représentant par ex près 50% des subventions versées aux associations brindasiennes
  • Privilégier l’acquisition plutôt que la location quand cela est possible. En effet, les évolutions récentes en matière de TVA sont défavorable aux dépenses de fonctionnements (TVA non récupérée passant de 19.6% à 20%) et favorable à l’investissement (le taux de remboursement par le FCTVA progressant). En outre, les investissements sont en partie subventionnés par l’Etat et le département. Par exemple, pour la commune il serait opportun d’étudier l’achat ou la construction du bâtiment des services techniques plutôt que sa location (20 k€/an).
  • Etudier l’opportunité d’utiliser le dispositif d’emplois d’avenir. Il permet à une commune de bénéficier de la prise en charge à 75% du salaire d’un jeune pendant un contrat de 3 ans. L’utilisation de ce dispositif dans les services techniques, d’entretien, dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires devrait être sérieusement étudiée.
  • Obtenir enfin des contreparties de l’EPORA. Depuis 2008 cet organisme a prélevé près de 300 000 € d’impôt sur la commune. En 2014, cet organisme va prélever 10€ par habitant via les impôts locaux auxquels il faut ajouter les 68 000 € de pénalités SRU.  Ce sont 121 000 € pour la seule année 2014 qui vont sortir de notre commune toujours sans contrepartie alors qu’à Chaponost et maintenant à St Consorce des projets ont été mis en place. A St Consorce, la Municipalité a elle osé exercer son droit de préemption pour acquérir un terrain par le biais de l’EPORA (420 000€).

 

Vous prétextez de l’année électorale pour bâtir un budget 2014 sans perspective, à bout de souffle. Mais la commune n’a pas les moyens de s’offrir une année blanche alors qu’il y a tant à faire comme nous l’avons montré avec ces propositions pour 2014. De nombreuses communes autour de nous réagissent, innovent. Nous en avons donné quelques exemples. Ce budget est tellement plat, sans saveur, sans perspective,…que comme l’a dit un de nos collègues, on ne peut même voter contre ! Par conséquent nous nous abstiendrons.

 

Francine POINSEAUX

Francine Poinseaux

Pourquoi je suis candidate ?

Mariée avec 2 enfants, je m’implique depuis de nombreuses années dans mon environnement social et professionnel : parent d’élève, permanente syndicale, membre de conseil d’administration d’associations….J’ai aussi choisi une formation en lien avec cet intérêt pour l’humain et l’équité : assistante sociale depuis 1979, j’ai exercé sur divers villes de banlieues lyonnaises, puis au service de protection de l’enfance, je suis actuellement responsable d’un service social au sein d’une Maison du Rhône du Conseil Général à Lyon. J’ai donc une perception très concrète et réaliste des risques sociaux que génère la crise actuelle, ainsi qu’une expérience de travail dans des dispositifs légaux et partenariaux.

C’est donc assez naturellement, que je me suis intéressée à la vie citoyenne de ma commune C’est au sein de l’association BBP que j’ai découvert les rouages de la démocratie locale et c’est avec elle que je me suis engagée dans cette fonction de conseillère municipale

Je vais donc finir mon premier mandat enrichie de cette expérience qui m’a permis de me familiariser avec les domaines de compétences municipales : urbanisme, finances, social ( je suis membre du Centre Communal d’action sociale), scolaire….

L’ouverture affichée par l’équipe municipale majoritaire en début de mandat s’est progressivement resserrée et les commissions sont devenues des lieux « d’enregistrement » plus que de démocratie locale. Des clauses de confidentialité nous ont été imposées lors du travail relatif au PLU alors que ces décisions engagent tous les habitants et l’avenir de la commune ; Une pédagogie qui s’est limitée à des présentations sommaires aux administrés des réglementations, obligations des communes. Des choix financiers centrés sur les économies immédiates mais qui ne prennent pas assez en compte les problèmes d’écologie à long terme. Par ailleurs, j’ai été déçue par le manque de politique sociale et parfois heurtée par un discours qui relève plus de l’assistance ou du déni dans le domaine..

il me parait important de proposer une autre forme de gestion communale beaucoup plus participative et solidaire. C’est pourquoi je me présente à nouveau au vote citoyen sur la liste de Rémy MENETRIER qui représente le mieux mes valeurs.

Posté par M-P-M à 09:11 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
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