06 septembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2017

Installation de Mme Zulima comme conseillère municipale

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

  • Décision 2017-03 : signature d'un marché en précédure adaptée avec la société Service AMO pour un programmiste pour la salle des fêtes pour un montant de 8 000 € HT
  • Décision 2017-04 : signature d'un marché en précédure adaptée pour l'acquisition de matériel de cuisine avec la société DIMA pour un montant de 50 641 €
  1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SIAHVY
  3. Présentation du rapport annuel di SIPAG

Finances

  • D2017-45 : Décision modificative n° 1 sur un réajustement du budget de la commune en section d'investissement concernant la réalisation de travaux sur le réseau d'eaux pluviales chemin du Moncel, approuvé par le conseil du 3 avril dernier.

Affaires générales

  • D2017-46 : Avenant à la convention de délagation de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY pour la part eaux pluviales des travaux du chemin du Moncel
  • D2017-47 : Avenant à la convention de mutualisation des Ressources humaines
  • D2017-48 : Modification de la composition des commissions municipales

Questions diverses

  1. Information sur le conseil communautaire du 6 juillet 2017

 

 

15 juillet 2017

Sortir dans les vallons du 17 au 30 juillet 2017

 

17 au 30 juillet 17

Cette quinzaine, les Estivales vous proposent, marché nocturne, visites guidées, balades accompagnées et autres activités sportives ou culturelles...

A dédouvrir en cliquant sur l'image

Posté par N-R-G à 18:23 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

05 juillet 2017

Sortir dans les vallons du 3 au 16 juillet 2017

3 au 16 juillet 17

Avec les Estivales, faites le plein d'activités sportives, culturelles, insolites...

A découvrir en cliquant sur l'image

 

 

Posté par N-R-G à 16:37 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

28 juin 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2017
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'eau

Finances

  • D2017-36 : Subvention exceptionnelle MJC
  • D2017-37 : Prise en charge d'une partie du coût d'en emploi administratif à l'USOL, montant 2017
  • D2017-38 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2017/2018

Affaires générales

  • D2017-39 : Dénomination des groupes scolaires de la commune
  • D2017-40 : Autorisation permanente pour procéder au désherbage des collections de la médiathèque
  • D2017-41 : Modification du montant des indemnités des élus (modification de l'indice de rémunération)

Urbanisme

  • D2017-42 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

Ressources humaines

  • D2017-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

Questions diverses

 

04 juin 2017

Sortir dans les vallons du 5 au 18 juin 2017

5 au 18 juin 17

Que d'activités à découvrir en cliquant sur l'image !

 

Posté par N-R-G à 08:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

Newsletter 40 - Mai 2017

Newsletter 40 2017-05-01

Newsletter 40 2017-05-02

 

Posté par N-R-G à 16:19 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

29 mai 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2017

1. Approbation du PV du conseil municipal du 10 mai 2017

2. Rapport annuel de la médiathèque

Finances

- D2017-25 : Admission en non valeur

- D 2017-26 : Effacement de dette suite à jugement

- D2017-27 : Travaux de réhabilitation de la cure, lot 4 : autorisation de signer le marché

- D2017-28 : Marché des assurances de la commune : autorisation de signer le marché

- D2017-29 : Attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS

Affaires générales

- D2017-30 : Signature d'une convention de partage des frais du centre médico-scolaire de Craponne

- D2017-31 : Approbation de l'adhésion de la commune de Sainte-Consorce au SIAHVY et approbation de la modification des statuts

- D2017-32 : Approbation de la convention Bébé lecteur avec le Département et autorisation de la signer

Urbanisme

- D2017-33 : Approbation du règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunt par la commune

- D2017-34 : Approbation d'une convention de servitude en tréfonds et de servitude de "cour commune"

Ressources humaines

- D2017-35 : Rémunération des personnels de l'Education nationale assurant des missions de surveillance des études ainsi que des missions d'animation périscolaire

- D2017-36 : Attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE), agents de catégorie A et B

Questions diverses

1. Jury d'assises

 

08 mai 2017

Sortir dans les vallons du 8 au 21 mai 2017

8 au 21 mai 17En mai, plein d'idées pour faire ce qui vous plaît !

A découvrir en cliquant sur l'image

 

Posté par N-R-G à 15:59 - - Commentaires [0] - Permalien [#]

06 mai 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 10 mai 2017

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2017

2. Affaires générales : D2017-24 : Election de la commission d'appel d'offres

3. Questions diverses

 

Posté par N-R-G à 15:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :