20 octobre 2011

Newsletter #10

NL 10-1NL 10-2

et en PDF 1_NEWSLETTER_10 et 2_NEWSLETTER_10

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16 octobre 2011

Emprunts : le plus « toxique » des deux n’est pas celui que l’on pense !

La commune de Brindas est répertoriée (cf Le Progès et Libération ) comme faisant partie des communes exposées aux fameux emprunts toxiques. En fait deux emprunts sont  visés :

  •  L’emprunt avec la banque Dexia (en quasi faillitte), signé en 2006 pour un montant de 1 369 K€ et sur une période de 28 ans. C’est celui qui montré du doigt par la presse.

dexia-10551509kefxv_1713Il reste à ce jour 1 200 k€ à rembourser. Cet emprunt n’est pas à proprement parler toxique, car son taux est basé sur un taux interbancaire (EURIBOR) parfaitement connu et qui est une référence en la matière. Le taux payé par la commune est de 4,75% si le taux Euribor est inférieur à 5% et le taux Euribor + 0,05% si le taux Euribor est supérieur à 5%. Aujourd’hui l’Euribor se situe autour de 2 à 3%, donc la commune paye un taux de 4,75%.

Là où cela se complique, c’est que cet emprunt avait été présenté en Conseil Municipal du 11/09/2006 comme ne comportant pas de pénalités en cas de remboursement anticipé (« pénalités : aucunes » cf annexe N°2 remise au vote). Mais aujourd’ hui Dexia réclame une idemnité de 360 k€ si la commune décidait de rembourser avant l’échéance ! Pourtant les élus BPP avaient attiré l’attention de la municipalité sur ce risque comme en témoigne le procès verbal de la réunion du 11/09/2006 : M. Ménétrier (BPP ensemble à gauche) «  il faut être vigilant sur les pénalités appliquées par les différents organismes ». Mme Agarrat (Adointe aux finances) constate que l’expérience contredit cette remarque, l’indemnité de remboursement anticipée prévue dans le contrat a été progressivement abaissée à zéro » !

Manifestement, les choses sont plus complexes qu’elles avaient été présentées en Conseil Municipal, puisque Dexia s’estime en droit de réclamer une indemnité en cas de remboursement anticipé.

 billets-banque-ch

  • Un emprunt de l’ordre de 230 k€ mais contracté en Franc suisse dans les années 1990 (pour le financement des écoles nottament)

Il reste à ce jour 68 k€ à rembourser d’ici 2015. Ce type d’emprunt peut être effectivement qualifié de toxique car il est exposé à la variation aléatoire du cours de l’euro et du franc suisse. Mais paradoxalement ce n’est pas celui-ci qui est pointé par la presse ! Jusqu’à présent, selon les calculs présentés, la commune aurait été gagnante de 20 k€, mais si la commune devait rembourser aujourd’hui le solde, elle perdrait 20 K€ compte tenu du fait que le franc suisse s’est récemment fortement apprécié vis-à-vis de l’euro (il faudrait plus d’euros pour rembourser le capital libellé en francs suisses). Solder le prêt aujourd’hui conduirait donc à une opération blanche. Ce n’est pas l’option retenue par la majorité municipale, la commune de Brindas restera donc exposée aux fluctuations du franc suisse.

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27 septembre 2011

Sytral et intercommunalité

Une brève de Lyon Capitale qui confirme le caractère brûlant de ce dossier.

Les centristes demandent au préfet d'organiser un débat sur l'intercommunalité

Opposants à Gérard Collomb, les centristes et démocrates regrettent "le refus du président de la communauté urbaine d'organiser un vrai débat clair, transparent et ambitieux sur l'avenir de notre métropole". Dans une lettre adressée au préfet, il demande à ce dernier de le mettre en place dans le cadre de la réforme territoriale et de la révision de la carte intercommunale. Christophe Geourjon, conseiller communautaire, souhaite notamment "rationnaliser le périmètre du Grand Lyon". Chasselay, Genas, Brindas et Grézieu bénéficient de l'offre TCL tout en étant extérieur au Grand Lyon. "Pourquoi ne pas les intégrer ?", s'interroge-t-il, faisant valoir que leur contribuition au budget du Sytral est inférieure au coût des lignes du bus mises en place dans leur commune ; et que les entreprises présentes sur leur territoire ne s'acquittent pas du versement transport, comme le font les sociétés du Grand Lyon. D'où un "manque à gagner" pour la communauté urbaine. Il souhaite aussi une réflexion sur la métropole. 

F.F

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25 septembre 2011

Révolution d’Octobre…

guignol_1-2               Ce lundi de la Ste Emilie à la Fête en bas de chez toi, Guignol, lors du conseil de rentrée, comme qu’i y’a eu un départ chez les aides de camp, les Municipaux, i z’ont reclassé ou classé certains des leurs. Y’ a un auguste Municipal, i voulait que les Aides, i trouvent leurs nouvelles places en glissant, mais la Première d’la classe, elle a pas voulu de glissade. C’est un peu compliqué, mais j’ vas ben essayer de t’espliquer Guignol : c’est le 3ème d’avant qui devient 1er, mais, attention Guignol, il est aussi 2ème, parce qu’avant lui, la Première, elle est toujours là.

               La Première d’la classe, à ce’te rentrée, elle est en pointe pour la simplification administrative et démocratique. Elle leur fait vraiment gagner du temps aux Municipaux : avant de voter, plus besoin de lire les dossiers. Pi elle fait faire des économies au Fonctionnement : ça coûte trop de picaillons* qu’elle a dit d’imprimer des dossiers pour que les Municipaux s’instruisent, même si on n’en distribue qu’un par liste. Même la transmission électronique, c’est niet.La télépathie, i z’ont pas demandé les Bépépés de gauche, p’têt qu’i se méfient…çui de la Finance du Club des Cinq, i va faire chauffer la calculette pour estimer le trou que trois dossiers ZAC, ça provoquerait dans la cache-maille municipale.Voter, c’est bien Guignol, quand on sait ça qu’on vote. Mais lire le dossier de création de la ZAC, c’est intéressant, même s’i paraît qu’ya beaucoup de pages. On s’instruit sur le passé, le présent et le futur de Brindas. J’sais pas si c’est ceusses du Vieux Brindas qu’i l’ont conté, mais i paraît que Les Verchères, c’était le grenier de Brindas autrefois. Gnafron, i pense que c’était aussi la cave,: en rêve, il a vu les treilles et il a même grumé*le paradis*.Remarque, c’est la saison du paradis*.

              Y’a eu aussi un bon moment avec le plan Bruits. Les bruits, faut les éviter, encore faudrait-il savoir comment ; ça rappelle les cartes du Bruit avec les différentes sortes de décibels que j’t’ai déjà racontées Guignol…La Première, elle a dit que ça servait à rien, si ce n’est à engraisser les consultants avec les pécuniaux* d’la commune. C’est vrai qu’les consultants ça coûte plus cher que quelques copies du dossier ZAC…Pas vraiment moyen d’savoir ce qu’i y a dans ce plan de prévention du bruit. .J’ai ben quèques idées Guignol :

  1. Les Bépépés de Gauche sont priés de réduire leurs interventions à la Fête, les soirs de conseil, surtout après 22H, afin de respecter le repos des autres.
  2. Prévoir une burette d’huile bio ininflammable pour mettre dans les rouages, pour pas qu’i grincent.
  3. Au cas où un Municipal se mettrait à « aboyer » (citation), il serait bon de suspendre quèques muselières près des estincteurs.
  4. A la parole, pour les interventions, préférer les signes, de préférence sur papier, faut pas taguer quand même. Les signes, c’est bien Guignol, on peut en limiter le nombre et pi, en principe, ça provoque moins de décibels, même si parfois certains écrits font grand bruit…La Première et son ex aide de camp à la réclame, le 3ème d’avant devenu 1er et aussi 2ème, i z’ont octroyé « 3500 signes espaces compris » aux opposants conseillers pour leurs articles deux fois l’an dans le Brindas Images.(i z’ont oublié les images ?). A force de toujours tout compter, même les signes et les blancs, tu crois pas Guignol, qu’on prépare le chant du cygne ?
  5. Ne jamais oublier, que dans cette traque du bruit, il peut y avoir des silences pesants, voire même coupables.

            Assez bajaflé*, mes patrons i risquent d’ se mettre à me compter les signes…Mais j’peux quand même pas oublier de dire qu’après un an de réclamations répétées à ce qu’on m’a conté, le Premier de cordée a obtenu pour le Club des Cinq, les bépépésdegauche (fautéconomiserlessignespardon les espaces),l’accès au site internet de la commune »à partir du 1er Octobre 2011 ».

            C’est la Révolution d’Octobre à Brindas…

 Le Babiant 

*picaillons, pécuniaux : les sous         *cache-maille : tire-lire              *grumer : goûter            *paradis : vin nouveau             *bajafler : bavarder

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Bref compte rendu du conseil de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais du 22/09/2011

30 présents dont les 4 délégué(e)s de Brindas : Mme Agarrat (Maire), M. Pecollet (Vice Président de la CCVL), Mme Valente et M. Ménétrier représentant des élus BBP ensemble à gauche. Parmi les points principaux abordés lors de la séance.

Fiscalité : cotisation foncière des entreprises (CFE)

La CCVL peut fixer une base minimale pour le calcul de la CFE qui se substitue à la taxe professionnelle pour les entreprises ayant moins de 500 k€ de chiffre d’affaires Cette dernière était de 1743€ sur laquelle s’appliquait un taux de 22%, soit une imposition minimale de 399€/an.. Il a été voté (20 pour 10 contre) d’instaurer une base minimale de 2030 € pour les entreprises de moins 100 000€ de chiffre d’affaires et de 3 000 € pour celles ayant entre 100 et 500 000 de chiffre d’affaires.

Les 10 élus opposés à cette délibération (dont le délégué BBP), proposaient de fixer une base minimale à 4000€  (soit une cotisation minimale au taux de 22% de 880€) pour les raisons suivantes

  • Avec la suppression de la taxe professionnelle, les entreprises ont bénéficié en 2010 d’une forte réduction de leur imposition (-49% pour les entreprises de moins de 1 million d’euros de chiffre d’affaires selon le ministère), il est donc possible d’augmenter pour 2012 l’imposition foncière des entreprises
  • Fixer la base minimale à 4000 € aurait permis de collecter les ≈ 100 000 € d’impôts supplémentaires dont a besoin la CCVL et d’éviter d’accroître les impôts ménages (taxes d’habitation et foncière) comme cela est envisagé (décision en mars 2012)
  • Si la base minimale est de 2000€ pour les très petites entreprises (< 100 k€ de ventes) il est plus équitable de fixer le plancher pour les petites entreprises (entre 100 et 500 k€ de ventes) à 4000 €

La plupart des représentants des communes de Brindas, Messimy et Thurins ont défendu cette alternative en s’opposant à la délibération proposée. 3 délégués de Brindas ont voté contre (M Pecollet a voté pour).

 

Fiscalité : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

Elle s’applique aux surfaces commerciales de plus  400 m² et touche le centre commercial de Leclerc. Elle a été portée à son maximum légal. Une recette de 100 000€ pour la CCVL qui sera donc majorée de 5 000€ suite à cette décision. Vote unanime

 

Finances : votes de subventions

  • 9 000 € pour l’équipement du cinéma communal de Vaugneray pour la projection en numérique (sur un montant global d’investissement de 130 000€). Vote unanime.
  • 2 700 € à l’association panier des vallons du lyonnais pour contribuer à la réalisation d’une enquête afin d’étudier la livraison des centres de restauration collective (restaurants scolaires, maison de retraite,..) du territoire par les agriculteurs locaux. Vote unanime.

 

Programme Local d’Habitat : modification des aides apportées à la construction de logements sociaux.

L’aide de la CCVL de 50€ à 60€/m² est remplacé par une aide de 2000€/logement plafonnée à 100 000€ par opération. Les raisons à l’origine de cette modification sont notamment :

  • Les règles précédentes d’attributions des aides (au m²) étaient copiées sur les modalités retenues par la région Rhône Alpes qui a modifié son dispositif
  • Les nouvelles aides sont à priori moins favorables pour les constructeurs de logement sociaux, car désormais financées pour partie par le budget général de la CCVL. En effet,  la « cagnotte » accumulée par le produit des amendes versées par Brindas, Grezieu et Vaugneray s’est épuisée. En effet, les versement annuels des amendes ne couvrent plus le montant des aides accordées. Rappel :ces amendes sont versées au titre  du non-respect de l’obligation minimale de 20% de logements sociaux.
  • Le dispositif est plus exigeant en matière d’économie d’énergie
  • Le dispositif est désormais ouvert sous conditions aux particuliers

Vote unanime

 et voici ce qu'en dit le Progrès :

2011-9-24 progrès CCVL

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24 septembre 2011

Brindas serait touchée par les emprunts toxiques de Dexia

C'est par l'enquête parue hier dans Libération, que nous apprenons que Brindas ferait partie des 23 collectivités publiques du Rhone affectées par les emprunts toxiques de la Banque Dexia. Les élus BPP demanderont toutes les informations utiles à Mme le Maire lors de la prochaine commission finances.

carte emprunts toxiques

Et Le Progrès précise :

2011-9-23 progrès emprunts toxiques2011-9-23 progrès emprunts toxiques graph


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2011-9-23 progrès comment sauver leurs finances

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22 septembre 2011

Newsletter #9

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et en format PDF NEWSLETTER_09__1 

 

 

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20 septembre 2011

Bref compte rendu du conseil municipal du 19/09/2011

Administration Générale : élections de nouveaux adjoints

M. Bachaud, premier adjoint a démissionné du Conseil Municipal suite à son départ de Brindas. Pour le remplacer des élections en cascade ont eu lieu et notamment :

  • Election de M Bianchi comme premier adjoint à l’urbanisme en remplacement de M Bachaud (17 voix pour sur 27 conseillers présents)
  • Election de Mme Gaillard comme troisième adjoint à la communication en remplacement de M Bianchi (12 voix pour sur 27)
  • Installation de Mme Roussel (suivante sur la liste de Mme le Maire) comme nouvelle conseillère municipale pour remplacer M Bachaud

Le résultat de ces élections montre une nouvelle fois les divergences importantes au sein de la liste de Mme le Maire qui dispose en théorie de 21 voix au sein du Conseil.

Les 5 élus BBP ensemble à gauche ont voté blanc, fidèles à leur position de laisser la majorité municipale choisir ses représentants dans l’exécutif et les commissions.

 

Urbanisme : bilan de concertation de la Zone d’Aménagement Concerté des Verchères.

Le Conseil Municipal devait acter par un vote le fait que la concertation autour de ce projet s’est effectivement déroulée favorablement. Elle a eu lieu de janvier 2002 à juillet 2011. Les temps forts ont été :

  • La parution d’articles à plusieurs reprises dans la presse et les publications communales
  • La tenue d’une réunion publique le 15/03/2011
  • La tenue de réunions spécifiques avec les propriétaires et les riverains de la ZAC
  • La mise en place d’un groupe de travail
  • La mise à disposition en Mairie des documents d’urbanisme

Les élus BPP ensemble à gauche ont voté favorablement sur le bilan de la concertation (adoption à l’unanimité)

 

Urbanisme : « approbation du dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté des Verchères »

Afin de poursuivre le projet, le Conseil Municipal devait voter le dossier de création de la ZAC.

Les élus BBP ensemble à gauche ont regretté que les documents d’urbanisme relatifs à ce projet structurant pour la commune n’aient pas été remis aux membres du Conseil sous prétexte de leur taille trop importante (alors qu’ils sont numérisés). Nous avons donc dû aller les consulter en Mairie en urgence le matin de la réunion du Conseil ! Précaution que n’ont pas pris la plupart des membres du Conseil !

Malgré ces remarques et afin de faire avancer le projet les élus BPP ensemble à gauche ont voté favorablement sur le bilan de la concertation (adoption à l’unanimité)

 

Technique : adoption du plan de prévention du bruit

Suite à la réalisation d’une cartographie du bruit sur la commune, le Conseil devait voter le plan de prévention du bruit et le rendre public. Ce document n’a pas été remis aux membres du Conseil alors que l’on a appris en séance (suite à nos interventions) qu’il était déjà rendu public sur le site internet de la mairie !

Les élus BPP se sont abstenus en refusant de voter un document dont ils n’avaient pas eu connaissance, scrupule qui n’a pas été partagé par les autres élus (21 pour)

 

Administration Générale : modifications du règlement intérieur

Depuis plusieurs mois, nous réclamions l’application du droit, à savoir la possibilité pour les listes d’opposition de publier des communications sur le site internet municipal. Le règlement intérieur a enfin été modifié pour cela. De plus nous avons également proposé que le règlement soit modifié afin de permettre que des motions d’intérêt communal puissent être mises à l‘ordre du jour du conseil 24 heures avant cas d’urgence.

Les élus BBP ensemble à gauche ont voté pour la modification du règlement intérieur nos propositions ayant été retenues (unanimité)

 

Administration générale : vote d’une subvention de 1000€ pour les habitants de la corne de l’Afrique

Elle sera versée au Secours Populaire Français pour faire parvenir une aide d’urgence aux populations soufrant de la famine

Les élus BBP ensemble à gauche ont voté pour (unanimité)

 


et voici le compte rendu du Progrès

2011-9-20 progrès CM

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14 septembre 2011

Conseil municipal

A l'ordre du jour du Conseil municipal du 19 septembre

  • Suite au départ de Mr Bachaud, élection d'un nouvel  premier adjoint et designation de nouveaux délégués au SIAHVY, au Collège Charpak et au CAUE
  • Bilan de la concertation sur la ZAC des verchères et approbation du dossier de création de la ZAC
  • Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
  • Le plan de prévention du bruit
  • Une Aide exceptionnelle à l'Afrique
  • Divers comptes-rendus de réunions CCVL et de Syndicats.

 

Rappel : la réunion BPP de préparation du Conseil Municipal aura lieu demain

jeudi 15 septembre à 20h30

Petite salle des Fêtes

 

Et le Conseil Municipal, lundi à partir de 19h30 à la petite salle des fêtes est ouvert au public.

 

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07 septembre 2011

CIEL ! GUIGNOL, CIEL !

guignol_1-2Sais-tu Guignol, ce que j’ai avisé* dans le ciel de Brindas, à l’heure de l’angélus du soir, un peu avant le 15 Août ? Non, non, pas un OVNI , ni même une étoile filante, à ce’t’heure, i fait encore trop clair.

 Ben, j’ai vu une montgolfière où que c’était écrit « SYTRAL » dessus ! J’en croyais pas mes quinquets*. Sous le coup de l’émotion, j’ai pas pris garde à la couleur, j’ai pas vu si elle était rouge et blanche comme les autocars qui, avant la trêve estivale , ont fait beaucoup bajafler*, à l’Ouest comme à l’Est d’ailleurs.

 P’têt que c’est un prototype, la montgolfière du SYTRAL, un ballon sonde comme qu’i disent certains… SYTRAL ferait-il des essais discrets pendant l’été ? Remarque, là-haut, i doivent pas être gênés par les travaux de voirie, ni par la circulation, encore qu’avec les martinets et les pigeons…Faudrait pas que les pigeons se mettent à jouer du bec comme les buses du Mont Saint- Rigaud* le font avec les cyclistes téméraires qui fréquentent les pentes du col des Echarmeaux. T’imagines, Guignol, les escadrilles de pigeons, fondant, bec en avant sur les passagers de la montgolfière ? Belles prises de bec en perspective ! Hitchcok n’est pas loin !

P1000855 Allait-elle à Bellecour, la montgolfière SYTRAL ? Faut que le Premier d’la classe de Yon, i soit d’accord. I peut pas consacrer tout son temps à toutes ces histoires de ballons. Déjà qu’il a eu ben des embiernes*avec le grand stade , alors, en plus, si les ballons atterrissent Place Bellecour… Mais, nos montgolfières, après tout, elles pourraient aussi se poser sur les pelouses des stades, non ?

 Autres questions : j’me demande si le prix du ticket pour voyager en ballon sera le même que celui pour monter dans l’autocar. Pas sûr ; et pis, va-t-on croiser dans le ciel, des ballons bleus blancs gris du ministre général du département ? Tu te rends compte Guignol, la chance qu’on a dans le Yonnais : en plus d’Atoubus, on va p’têt avoir un de ces quatre Atouballon. J’sais ben, à Yon, i z’ont déjà l’O.L, mais Guignol, faut pas tout mélanger…

 

 Le Babiant Août 2011 (avec l’ actualité, j’peux même pas rester les arpions en éventail.)

*aviser : voir             *quinquets : yeux                *bajafler : causer, bavarder                 *Mont Saint-Rigaud : 1012 mètres, point culminant du département du Rhône. Désolé, c’est pas dans le Yonnais mais dans le Beaujolais…                *embiernes : des ennuis, soucis.

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