10 février 2011

Inquiétude pour les lignes SNCF de l'ouest lyonnais.... suite

Suite à l'article du progrès sur le projet ferroviaire de l'ouest lyonnais dont nous nous sommes fait l'écho, la conseillère régionale et vice-présidente de la CCVL, Florence Perrin a interrogé la responsable du projet à la Région.

La réponse de cette dernière dont nous vous livrons copie, confirme ces inquiétudes, tout en affirmant la volonté de la région "de garantir un véritable service de transport collectif performant et fiable".

Il convient donc de rester vigilant sur ce dossier.

r_ponse_r_gion_020211 pour une version PDF plus lisible, cliquez là r_ponse_r_gion_020211

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09 février 2011

Prochaine réunion publique du Conseil Municipal

agenda


Conseil municipal


lundi 14 mars à 19h30

Petite salle des fêtes de Brindas

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07 février 2011

Bulletin BPP n°28

Il est en cours de distribution dans toutes les boites aux lettres de la commune

bull28-1bull28_2

 

et pour une version en pdf, d'une taille plus lisible, cliquez ici bull28_1 et là bull28_2

05 février 2011

Inquiétude pour les lignes SNCF de l'ouest lyonnais

Dans le progrès du 1er février, le conseiller régional vert J.C Kohlhaas tire la sonnette d'alarme. Il craint une diminution de la fréquence des trains entre Tassin et Saint-Paul. Le silence de la SNCF et des services de la région qui ne souhaitent pas s'exprimer sur le sujet n'est pas rassurant.
Le développement des transports en commun, et tout particulièrement dans l'ouest lyonnais, est pourtant une priorité tant pour la qualité de vie que pour l'économie et l'écologie. 

2011_02_01_progr_s_lignes_SNCF_de_l_ouest_lyonnais

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03 février 2011

Maison de retraite des Émeraudes

Intervention de Noël Buenerd du groupe des élus Brindas Participation et Progrès ensemble à gauche lors du Conseil Municipal du 31/01/2011 au sujet de l’établissement des Émeraudes

 

1 - Les Émeraudes : une situation financière qui s’est dégradée au fil des ans

DSC07515_RLEn début de mandat, nous trouvons une situation financière inquiétante concernant l’AIPA, (association gérant l’établissement pour personnes âgées des Émeraudes à Vaugneray). Ni les tutelles (Conseil Général, Préfecture) ni les élus du SIPAG et des communes pourtant en nombre au sein du Conseil d’Administration de l’AIPA, n’ont pu maitriser cette situation de naufrage.

C’est le SIPAG qui a fait construire cet établissement en 1991, considéré alors comme pilote et novateur. Il n’est donc pas très vieux, il n’a pas encore 20 ans. Pour sa réalisation, le SIPAG a emprunté et il continue à rembourser jusqu’en 2020 (un peu moins de 20 000€/mois). En mai 2008, le déficit de fonctionnement de l’AIPA atteint 500 000 €, la caution des résidents est même utilisée pour la trésorerie, plusieurs mois de loyers sont impayés au SIPAG. La présidente de l’AIPA fait part des conclusions de l’audit financier du cabinet KPMG : « l’AIPA est en cessation de paiement et doit sa survie au fait que le SIPAG sert de banquier gratuit »

2 - La recherche de solutions à partir de 2008

Dès le début du mandat, dès avril 2008, devant cette situation qui avait beaucoup inquiété certains élus lors du mandat précédent, l’éventualité de confier la gestion des Émeraudes à un tiers est évoquée tout en maintenant les 4 objectifs suivants (26/02/2009)

  • « Maintien de l’établissement sur le territoire du SIPAG
  • Accès à des prix de journée abordables pour les personnes âgées les moins favorisées
  • Conserver l’agrément des 94 lits à l’aide sociale
  • Conserver le droit de regard du SIPAG sur le domaine et la gestion de l’établissement »

Les projets de reprise étudiés, n’aboutissent pas.

Dans le même temps, le SIPAG prend conseil sur le plan juridique auprès de Maître Deygas, spécialiste de droit public qui précise (28/01/2009) que

  • « Si les communes membres du SIPAG souhaitent conserver un contrôle sur la gestion de l’établissement il faut le transformer en établissement public.
  • Si les communes membres du SIPAG ne souhaitent pas exercer un contrôle sur la gestion de l’établissement, celui-ci, pourra être géré par le secteur privé. »

En conséquence, le SIPAG voulant conformément à ses objectifs garder un droit de regard sur la gestion décide par 22 votants sur 23, la création d’un établissement public EHPAD les Émeraudes.

 

3 - Fin 2009, miracle, la situation financière s’améliore, l’argent public coule

 

 

 

  • La DASS fait une dotation complémentaire de 100 000€1443
  • Le secrétariat d’Etat chargé des aînés (Mme Nora Bera), annonce une subvention exceptionnelle de 400 000 € pour résorber le déficit
  • Le SIPAG diminue le loyer facturé à l’AIPA
  • Le prix de journée des résidents est augmenté

La situation se stabilise. Le cabinet KPMG précise que « sur la base du budget et dans l’hypothèse d’évolution maîtrisée des charges et du maintien du niveau d’activité, on observe que les équilibres financiers peuvent être garantis. Cette simulation permet de légitimer une reprise de l’activité par un établissement public »

4 - ... et la gestion privée revient sous la pression des maires !

Les conditions étaient donc réunies pour créer un établissement public (vote favorable du SIPAG, validation juridique, redressement des finances,…)… mais c’était sans compter sur les turbulences de la géopolitique des «des monts et vallons du lyonnais ». En effet les maires ne veulent pas entendre parler d’établissement public. On nous traite de ringards et j’en passe et des meilleures. C’est curieux car il y a quelques mois tout le monde se félicitait de la création d’un établissement public destiné aux personnes âgées dans le val de Saône, Mme Nora Bera ayant été conseillère municipale de Neuville/Saône. A ma connaissance, personne ne lui a dit à elle, qu’elle était « à l’envers de l’histoire ». M. le Maire de Craponne à qui je fais allusion devrait se rappeler qu’à certaines périodes de notre histoire, heureusement que certains ont marché contre le vent.

5 - Le risque de recréer une association transparente.

Le conseil d’administration de l’AIGE qui va se substituer à l’AIPA va comporter 22 élus locaux des communes sur 35 membres. Or, le rapport de Maître Deygas précise « j’attire toute votre attention sur la nécessité pour les communes membres du SIPAG de ne pas être représentées dans les organes de gestion de cette structure privée, le cas échéant associative. En effet, et faute pour les communes de le faire, le risque de requalification de l’association en association transparente serait de nouveau prégnant, avec l’ensemble de ses conséquences (responsabilité civile et pénale des élus pour violation des règles de publicité et de transparence des contrats publics et du principe de séparation des ordonnateurs et des comptables en matière de finances publiques)

6 - Les élus Brindas Participation et Progrès ensemble à gauche s’abstiennent

Pour les raisons suivantes

  • Non respect du vote des élus délégués au SIPAG en faveur d’un établissement public
  • Remise en selle d’une association (AIPA devenue AIGE) qui a failli dans sa gestion
  • Doute quant à la conformité légale d’une telle association

Les élus BBP ensemble à gauche s’abstiennent de participer à la désignation d’un délégué de Brindas au sein de l’AIGE

7 - De nouvelles menaces planent sur l’établissement des Émeraudes

Afin de se mettre en conformité avec les nouvelles DSC07513_RL normes, le site doit être profondément modernisé. Deux options sont étudiées : la modernisation sur place ou un déménagement. Dans l’hypothèse d’un déménagement, la commune de Craponne (qui appartient au Grand Lyon et dont la première adjointe est présidente de l’AIGE !) s’est d’ores et déjà positionnée pour accueillir l’établissement ! Nous souhaitons que les élus et les citoyens de la CCVL se mobilisent pour conserver les Émeraudes sur leur territoire. La commune de Brindas qui dispose d’un terrain de plus 8000 m² répertorié au Plan Local d’urbanisme pour accueillir un établissement pour personnes âgés pourrait se positionner pour accueillir les Émeraudes si son déménagement était décidé.


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02 février 2011

Bref compte rendu du conseil municipal du 31/01/2011

Ressources Humaines : création d’un poste d’adjoint administratif

Il s’agit de créer un poste afin de permettre la titularisation d’un agent qui occupe déjà cette fonction depuis plus d’un an, mais dans un cadre précaire.

Vote unanime

Le_Garon_entre_le_Gue_et_lAuberge_du_GaronSyndicat de Mise en valeur, d’Aménagement et de Gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA)

Les statuts sont modifiés, pour permettre l’adhésion directe de deux communes (St Martin en Haut et Ste Catherine) qui précédemment adhéraient au SMAGGA mais par l’intermédiaire d’un syndicat intercommunal créé spécifiquement entre ces deux communes

Vote unanime

Élections de Mmes Gaillard et Lalauze (majorité municipale) comme suppléantes au SIPAG (Syndicat Intercommunal pour la Protection des personnes AGées

Afin de remplacer les deux précédentes suppléantes (Mme Sanchez démissionnaire du conseil municipal et Mme Tixier démissionnaire de la fonction), la majorité municipale propose deux remplaçantes. La liste BPP ensemble à gauche, ne présente pas de candidat car un de ses élus (N. Buenerd) siège déjà au SIPAG en tant que titulaire. Vote unanime

Élection de Mme Tixier comme représentante de Brindas au sein de l’AIGE (Association Intercommunal de Gestion de l’Établissement pour personnes âgées « les Émeraudes » situé à Vaugneray)

L’AIGE se substitue à l’AIPA pour la gestion des Emeraudes. Ses nouveaux statuts prévoient que sur les 35 membres de son conseil d’administration 22 soient désignés par les communes. La majorité municipale, propose que Mme Tixier qui représentait déjà la commune au sein de l’AIPA soit désignée au sein de l’AIGE. Les élus BPP ensemble à gauche s’abstiennent notamment aux motifs suivants (voir également la déclaration plus complète des élus BBP faite en séance)

  • La création de l’AIGE (structure associative mais privée), tourne le dos au projet d’intégrer dans le service public l’établissement des Emeraudes (option pourtant privilégiée par le SIPAG propriétaire des bâtiments)
  • Le nombre important d’élus locaux au sein du conseil d’administration (près des 2/3) fait porter un risque juridique sur cette association qui pourrait être qualifiée « d’association transparente ». En effet, les élus locaux ne doivent pas exercer de responsabilité dans des associations financées par des fonds publics locaux. Ce risque avait pourtant été clairement souligné par le conseiller juridique du SIPAG.

Vote 22 pour et 7 abstentions (les 5 élus BPP + 2 élues de la liste de Mme Receveur)

Convention avec le chenil Les Assiers (Rontalon)

Afin de se substituer à la SPA, une convention est signée avec ce chenil. Désormais les animaux domestiques errants, trouvés par la police municipale seront pris en charge par ce chenil. Ils seront gardés sur place pendant 8 jours. A l’issue de cette période, si le propriétaire n’est pas venu réclamer son animal, ce dernier pourra être cédé à la SPA (ou autre association agrée) en vue d’adoption ou bien euthanasié après avis d’un vétérinaire.

Cette convention devrait permettre à la commune de faire une économie d’environ 1000€/an, tout en respectant les règles et l’esprit en matière d’accueil des animaux errants.

Vote unanime

ferme_fayetAvenants aux travaux de construction du centre culturel (ex ferme Fayet)

Des surcoûts sont constatés à l’issue des premiers travaux : 35 000 € au titre de remblais complémentaires et 24 000 € au titre des renforts nécessaires afin de solidariser les charpentes de l’ancien et du nouveau bâtiment. Le projet global passe ainsi de 1 193 000 € (HT) à 1 253 000 € (+4.99%). Ces dépassements sont significatifs et liés à la nature des sols (un problème similaire était déjà apparu lors du terrassement du carré d’As) ainsi qu’à la réhabilitation de l’ancien (option retenue afin de préserver l’essentiel du bâti de la ferme Fayet)

Les élus BPP votent pour à l’exception de Nicole Robert qui s’abstient (conformément à ses votes précédents sur ce sujet) rejointe par 2 élues de la liste de Mme Receveur

Urbanisme : délégation du droit de préemption à l’EPORA dans le cadre d’une convention limitée à l’acquisition des terrains en bordure de la future « voie Guignol »

L’adhésion de la CCVL à l’EPORA (Établissement Public Foncier de l’Ouest Lyonnais) a été imposée par le préfet. Depuis 2009, une « contribution volontaire » additionnelle de 5,2€ par personne est donc prélevée sur les impôts locaux (cf publication BPP N°25 ). L’EPORA a pour mission de faire du « portage foncier », c'est-à-dire d’acheter des terrains et de les revendre (dans les 3 ans) soit à la commune soit à un opérateur faisant du logement social (type Semcoda, Opac,…).

Pour Brindas, un site a été retenu, il s’agit des terrains le long de la montée du clos, permettant ainsi de créer une voirie reliant (au dessus du Musée Théâtre Guignol) la montée de la Bernade à la monté du Clos et desservant ainsi potentiellement une soixantaine de nouveaux logements collectifs (dont du logement social). L’EPORA pourra (à la demande de la municipalité) préempter un terrain qui serait nécessaire au projet.

Cette convention aurait déjà dû être adoptée lors des réunions de la CCVl du 09/12 et du Conseil Municipal du 13/12/2010. Mais à notre demande, la délibération a été retirée de l’ordre du jour, car nous avions mis en évidence que la convention prévoyait que l’EPORA refacture les frais financiers (liés aux acquisitions) alors que la contribution imposée aux résident de la CCVL sert déjà en principe à payer ces frais. La nouvelle convention ayant tenu compte de notre remarque, les élus BPP ensemble à gauche ont voté favorablement. Vote unanime pour la délégation du droit de préemption et la convention avec Epora

 Questions diverses

  • Suite aux graffiti et aux autocollants racistes souillant notamment les panneaux de signalisation, les élus BPP ensemble à gauche sont intervenus pour rappeler à Mme la Maire, la nécessité de porter plainte et de demander au personnel municipal d’effacer de notre commune ces propos racistes et xénophobes. Mme la Maire s’est engagée à faire le nécessaire
  • Les élus BPP se sont également fait l’écho des interrogations de plusieurs Brindasiens, surpris que sur le site internet de la commune, seules les références aux cérémonies du culte catholique soient indiquées. Mme la Maire a dit que      ceci était volontaire, puisqu’il s’agit du seul culte pratiqué effectivement sur le territoire de la commune.

 

30 janvier 2011

Les 20 et 27 mars, élisons notre Conseiller Général

Le canton de Vaugneray dont Brindas est l'une des 14 communes est concerné par l'élection cantonale des 20 et 27 mars prochain.

146gNous sommes tous concernés par les décisions du Département du Rhône, de la naissance à la fin de vie. En effet, ses principales missions touchent aux domaines suivants :

  •  Les enfants : protection maternelle et infantile, modes d’accueil (assistantes maternelles, crèches, haltes garderies…), protection de l'enfance en danger, adoption…,
  • Les jeunes : les collèges, les transports scolaires, le sport, les outils numériques pour les collégiens et les enseignants…
  • Les aînés : l’allocation personnalisée d’autonomie, l’aide à domicile, les hébergements (logements-foyers, domiciles collectifs, maisons de retraite)…
  • Les handicapés : la Maison Départementale des Personnes Handicapées, les aides directes, les aides aux établissements spécialisés, le transport spécialisé, les modes d’accueil…
  • La santé : les bilans de santé, les centres de planification et d'éducation familiale, le bus info-santé, la prévention des cancers, la lutte contre l’ambroisie…
  • L’insertion professionnelle : le revenu de solidarité active, le fonds d’aide aux jeunes, les Brigades vertes, le soutien aux jeunes agriculteurs, le fonds départemental d’innovation…
  • L’accès au logement : les logements sociaux, l’amélioration de l’habitat, les logements adaptés…
  • L’environnement : les espaces naturels sensibles, les espaces agricoles, la restructuration des forêts, la qualité de l’eau, la qualité de l’air, les énergies renouvelables, l’amélioration de l’isolation des logements, la récupération des eaux de pluie…
  • L’aménagement du territoire : les aides aux communes et communautés de communes…
  • Les transports : les lignes scolaires, les lignes régulières, le transport à la demande…
  • La sécurité et les déplacements : l’entretien des routes, le service départemental d’incendie et de secours…
  • Les loisirs et la culture : les Parcs de Parilly et de Lacroix-Laval, le Musée des Confluences, les Musées gallo-romains de Fourvière et de St Romain en Gal, Les Nuits de Fourvière, les Archives départementales, la Médiathèque départementale, le soutien aux écoles de musique, au tourisme local et au sport…

12 bonnes raisons pour faire le bon choix les 20 et 27 mars


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29 janvier 2011

3em salon du livre de Brindas

La troisième édition du salon du livre, parrainée par Jean Anglade se tiendra à la salle des fêtes de Brindas le dimanche 20 février de 10h à 18h. L'entrée est libre et gratuite.

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Ce sera l'occasion de découvrir et rencontrer une soixantaine d'auteurs dont vous pouvez trouver la liste sur le blog des amoureux du livre, organisateurs de l'évènement.

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27 janvier 2011

A l'ordre du jour du Conseil Municipal du 31/1

La réunion publique du conseil municipal de lundi prochain traitera de :

  • La création d'un poste d'adjoint de 2em classe
  • Une convention relative à l'intervention sur les dossiers CNRACL
  • L'adhésion des communes de Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Catherine au SMAGGA
  • Remplacement de Mme Tixier, démissionnaire, au SIPAG
  • La désignation d'un délégué au sein de l'AIGE
  • Une convention fourrière avec le chenil "les Assiers"
  • Convention pour l'indemnisation des communes pour le nettoyage des abords des silos à verre
  • La construction du centre culturels (avenants)
  • La délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA
  • La renégociation des emprunts de la SEMCODA

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26 janvier 2011

Le point sur la population à Brindas

L’INSEE évalue la population de Brindas pour l’année 2008 à 5 434 habitants. C’est une progression de près de 900 habitants depuis 1999 (+ 20%). Comme le met en évidence le graphique, Brindas est la plus grosse commune de la CCVL depuis le début des années 1980, distançant, Thurins, Grézieu et Vaugneray, trois communes historiquement plus peuplées. En 2008, Grezieu avec 4 830 habitants dépasse également le chef lieu du canton Vaugneray (4 740 habitants).

La population de la CCVL était en 2008 selon l’Insee de 26 000 résidents contre 22 200 en 1999 (+ 17%)

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A Brindas, sur la dernière période (1999/2008), la croissance de la population s’est légèrement ralentie (un peu moins de 2% par an, alors qu’elle était de 2,8% par an entre 1990 et 1999). Toutefois, ce rythme demeure trop élevé en regard de l’objectif fixé par le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de 1,5%.

D’ores et déjà, Brindas avec 5 434 habitants est la 1 752 eme commune de France métropolitaine (sur 36 600 communes)

Si la progression de la population de Brindas continuait dans les années futures à ce rythme de près de 2% nous pourrions dépasser les 6000 habitants dès 2014.

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