12 février 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020

  1. D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019
  2. D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019
  3. D2020-09 : Affectation du résultat 2019
  4. D2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
  5. D2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
  6. D2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
  7. D2020-13 : Adoption du budget primitif 2020
  8. D2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE111 située 62 chemin des Broussatières ; modification de la promesse de vente
  9. D2020-15 : Avis de la commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
  10. D2020-16 : Extension du groupe scolaire ; approbation du projet d'extension et de sa localisation
  11. D2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune; modification de filière et de cadre d'emploi.

Questions diverses

 

08 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019

Finances

D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018

D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018

D2019-16 : Affectation du résultat 2018

D2019-17 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2019

D2019-18 : Attribution des crédits de subvention pour 2019 au CCAS

D2019-19: Vote des taux de fiscalité directe 2019

D2019-20 : Adoption du budget primitif 2019

Affaires générales

D2019-21 : Convention de commande groupée pour l'achat de fournitures scolaires et de bureaux

D2019-22 : Convention de servitude avec Enedis

Urbanisme

D2019-23 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AI n° 287 située 74 route de la Pillardière

D2019-24 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AO n° 155 située 31 route de la Pillardière

D2019-25 : Installations classées - Société Cofim à Vaugneray - Avis de la commune

Décisions du maire

Questions diverses