16 décembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2017*

* Attention ! Le conseil débutera à 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2017
  2. Présentation du rapport annuel de la CCVL par Daniel Malosse, président
  3. Présentation du rapport annuel du Syder par Christian Kezel

Finances

D2017-63 : Décision modificative n° 3 (ajustement de crédits en investissement sur le chapitre 16 "Emprunts")

D2017-64 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2018

D2017-65 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

D2017-66 : Attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS

Affaires générales

D2017-67 : Désignation de représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges au sein de la CCVL

D2017-68 : Désignation de représentants de la commune au sein du Sagyrc

D2017-69 : Transfert de la compétence "Infrastructures de recharge des véhicules électriques" (IRVE) à la CCVL

D2017-70 : Approbation de la convention tripartite CCVL - Commune - CCAS pour la gestion du logement d'urgence intercommunal

D2017-71 : Cession de l'Opac à la commune d'une bande de terrain en vue d'élargir le chemin du Moncel

Ressources humaines

D2017-72 : Marché d'action sociale ACSO 69 - Signature de l'avenant n° 1

D2017-73 : Modification du temps de travail d'un poste d'intervenant sportif en milieu scolaire et actualisation du tableau des effectifs

D2017-74 : Mission assistance juridique - Avenant 2018

Questions diverses