28 avril 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2018

Signature d’une convention avec l’Epora

L’Epora est un organisme public qui fait du portage foncier : il achète, à la place de la municipalité, un terrain stratégique pour la commune, qu’il revend ensuite soit à la commune soit à un aménageur (par ex pour faire des logements sociaux). Depuis l’adhésion de Brindas à cet organisme en 2007, adhésion imposée par le préfet, l’Epora a collecté plus de 600 000 € dans la commune : 11€/habitant/an et une partie des contributions SRU pour déficit de logements sociaux. Aucun projet n’a pu se concrétiser en retour ! Certes, la majorité municipale porte une part de responsabilité en ayant rendu caduques deux opérations potentielles ("voirie Guignol" et parcelle Toumétal). Mais l’Epora reste un organisme plus prompt à encaisser de l’argent qu’à monter des opérations : une seule sur tout le territoire de la CCVL en 10 ans. C’est pourquoi nous avons, notamment lors du dernier débat d’orientations budgétaires, appelé de nos vœux une nouvelle convention. Celle présentée en conseil municipal devait se positionner sur un périmètre plus vaste que la précédente donc, avec plus de potentiel. Bonne initiative ! Toutefois nous avons fait  remarquer que la convention prévoyait, le cas échéant, la refacturation à la commune des frais financiers supportés par l’Epora alors que justement les prélèvements opérés sont censés déjà payer ces frais financiers. Prenant en compte notre remarque, le maire a donc décidé d’essayer de renégocier ce point et la délibération a été ajournée.

Délibération reportée

Vote de la garantie d’emprunt pour la réalisation de 29 logements sociaux (20 rue Fonte de Buyat) par la société Cité nouvelle

Conformément aux délibérations précédentes et à la convention signée avec la CCVL, la commune s’est portée garante des emprunts souscrits par le bailleur social pour un montant global de 2,469 millions d’euros.

Vote unanime

Vote d’une subvention exceptionnelle de 200 € à l’association "Les deux masques" pour le spectacle "Un hôtel très particulier".

Vote unanime

Signature d’une convention avec la CCVL pour la réalisation du bassin de rétention face à l’extension de la zone des Andrés

Ce projet, intéressant simultanément la CCVL pour la zone d’activités et la commune (implantation en zone du Devay) sera cofinancé à 76 % par Brindas et 24 % par la CCVL. Brindas assurera la maitrise d’ouvrage.

Vote unanime

Renouvellement du bail entre Orange et la commune pour l’antenne relais du parc des sports

Bien que conscients des réticences de certains Brindasiens sur l’implantation des antennes relais, nous avons voté ce renouvellement, préférant garder la maîtrise du lieu d’implantation, plutôt que de prendre le risque que l’opérateur installe son antenne sur un terrain privé proche d’édifices publics comme cela a déjà été fait par d’autres (écoles).

Vote unanime

Mise en place d’un Comité technique paritaire(CTP) et création d’un Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

C’est une obligation pour la commune qui compte plus de 50 salariés (pas tous à temps plein). Faute d’un bilan du fonctionnement du précédent CTP nous nous sommes abstenu-e-s.

Abstention des élu-e-s BPP

Réorganisation des services communaux

Faute d’information précise sur l’accord du personnel et son ressenti sur cette réorganisation, nous nous sommes abstenu-e-s. En outre, ce point relève des prérogatives de l’employeur et le conseil municipal n’est pas, selon nous, en mesure d’apprécier le bienfondé de cette réorganisation.

Abstention des élu-e-s BPP

Prolongation pour 3 mois de la convention mettant à disposition de l’association MJC Joke’n Jeunes, 80 % du temps de travail d’un agent municipal

Cette convention aurait dû être prolongée d’un an, mais la majorité municipale souhaite manifestement la remplacer à partir du 01/09/2018. Nous sommes intervenu-e-s pour nous étonner de la précipitation et de l’absence de débat en conseil et en commission sur ce projet.

Vote unanime

Questions diverses, les élu-e-s BPP sont notamment intervenu-e-s pour :

  • S’étonner que depuis plus d’un an, le mensuel « Brindas en Bref » ne publie plus les principales délibérations du conseil municipal et le résultat du vote. Ceci est pourtant prévu par le règlement intérieur du conseil municipal voté à l’unanimité. Nous avons rappelé à Monsieur le Maire qu’il était responsable de l’application de ce règlement et que les arguments du type "on n’a pas assez de place" qui ont été donnés ne sont pas recevables.
  • S’étonner de ne plus entendre parler de la rénovation de la salle des fêtes qui a pourtant été votée il y a 1 mois par la majorité municipale pour 650 000 €. Il nous a été répondu que le projet était désormais évalué à 1,2 million d’euros et donc qu’il devrait être totalement revu ! Ceci justifie bien nos craintes qui nous avaient conduits à nous abstenir sur le budget 2018 : "sur le projet de la salle des fêtes, les dépenses sont très abstraites et il est difficile de savoir à quoi elles correspondent puisqu’en effet il n’y eu aucune présentation de projet" (PV du conseil municipal du 12/03/2018). Et pour cause, la facture a doublé en un mois !
  • Se féliciter qu’en attendant la construction d’un nouveau groupe scolaire, la commune envisage de réhabiliter l’étage de l’ancienne école des filles, afin de faire face à la situation d’urgence comme nous le demandions dans le "Brindas News" de septembre 2017.
  • Regretter la présence d’un nouveau cirque à Brindas avec des animaux sauvages, contrairement aux engagements pris par le maire. Ce dernier nous a répondu avoir été trompé par ce cirque qui, certes, a présenté un spectacle sans animaux sauvages comme prévu dans la demande acceptée par le maire mais avait omis de préciser qu’il possédait des animaux utilisés dans d’autres spectacles et qui ont donc été parqués à Brindas. Le maire a réaffirmé son intention de mieux s’opposer désormais à ce type de pratiques. Nous avons rappelé la nécessité de prendre un arrêté municipal sur le sujet.
  • Interpeller sur la durée des travaux rue de la Traverse et les nuisances qui en résultent pour les riverains.

18 avril 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018, 19 h*

* Le conseil se déroulera dans la nouvelle salle du conseil municipal

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2018

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018

3. Rapport annuel de la médiathèque

Urbanisme

D2018-17 : Approbation de la convention d'étude et de veille foncière entre la commune, l'Epora et la CCVL et autorisation de signature

D2018-18 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLUS  n° 68795

D2018-19 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLAI n° 66303

D2018-20 : Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (Penap), consultation du Département du Rhône pour accord sur le programme d'actions 2018-2021

Finances

D2018-21 : Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Les deux masques

Services techniques

D2018-22 : PAE "Les Andrés" à Brindas - Réalisation d'un bassin de rétention, approbation de la convention à conclure et autorisation à signer

D2018-23 : Convention Orange - Approbation de la convention à conclure et autorisation à la signer

Administration générale

D2018-24 : Modification de la composition des commissions municipales

Ressources humaines

D2018-25 : Mise en place du Comité technique (CT) - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT, décision de maintien du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la commune

D2018-26 : Création d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la commune (CHSCT)

D2018-27 : Signature d'une convention avec l'association MJC Jok'en jeunes pour la mise à disposition du directeur, du 1er juin 2018 au 31 août 2018

D2018-28 : Actualisation du tableau des effectifs de la commune de Brindas

Questions diverses

1. Jury d'assises

07 janvier 2017

Compte rendu partiel du Conseil municipal du 26/09/2016

1.       Vote d’une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’Union des Professions Indépendantes de Brindas (UPIB) : vote unanime, 27 pour (dans la liste majoritaire un conseiller était absent sans avoir donné de procuration et un siège est toujours vacant)

Cette subvention sera utilisée dans le cadre de la promotion nationale du commerce de proximité, qui se tiendra du 8 au 14 octobre, avec un temps fort le samedi 8 octobre (animations…) etse clôturera par un pique-nique citoyen.

2.       Vote des indemnités au Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués : vote unanime

Elles ont été fixées comme l’an dernier en fonction de l’indice 1015 brut de la fonction territoriale soit 2 012 € bruts/mois pour le Maire, 782 €/mois pour chacun des 8 adjoints, 251 €/mois pour les deux conseillers municipaux délégués. Le montant total est donc de 8 770 € bruts, pour un montant maximal légal de 8 834 €.

3.       Demande de subvention au titre des amendes de police : vote unanime

Comme chaque année, la commune peut solliciter le Conseil départemental afin de bénéficier d’une partie des amendes de police perçues par le Département, afin de financer des dépenses liées à la sécurité. Il a été décidé d’installer 6 (3 fois 2) panneaux clignotants solaires afin de signaler 3 passages piétons dans des zones à forte circulation :

  • Route neuve face à l’arrêt de bus de la Quinsonnière
  • Route du Pont Chabrol
  • Montée de la Bernade au niveau du Musée Théâtre Guignol/Chemin de la Vigneronne

L’investissement global sera de 10 171 € et en partie subventionné par les amendes de police.

4.       Convention d’objectifs entre la commune et la MJC : vote unanime

Une convention a été signée afin de préciser les engagements réciproques. Le projet éducatif de la MJC prévoit notamment de promouvoir le vivre ensemble, le fait d’être citoyen dans la commune, de développer les savoir-faire et d’acquérir des compétences et connaissances nouvelles, d’éduquer les jeunes au respect et à la responsabilité, de favoriser l’ouverture d’esprit, la curiosité et l’accès à la culture… Le financement de la commune est double : une subvention annuelle de 27 600 € pour 2016 et la mise à disposition du directeur à hauteur de 80% d’un temps plein pour 34 000 €.

5.       Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la rénovation/agrandissement de l’ancienne cure : 24 pour, 3 contre (les élu-e-s BPP)

Le Conseil municipal a enfin pu avoir quelques informations précises sur ce projet. Il vise à créer des bureaux pour la police municipale et à agrandir l’actuel bâtiment pour en faire une salle de réunion pour les conseils municipaux et une salle des mariages. Nos craintes quant au coût de cette opération se sont confirmées car nous avons appris que le projet était estimé à ce jour à 665 000 € TTC sans compter la climatisation, le mobilier…. En outre ce montant n’inclut aucun aménagement du premier étage, seuls les réseaux seront pré-positionnés. Nous avons rappelé notre opposition à ce projet :

  • Sa valeur d’usage pour les Brindasiens est faible :
    • 8 à 10 réunions de conseils municipaux par an qui se tiennent très bien dans la petite salle des fêtes, comme jusqu’à présent,
    • Une douzaine de mariages par an célébrés à Brindas,
    • Quant à la police municipale, il nous parait plus utile de se donner les moyens d’accroître sa présence sur le terrain que d’investir dans de nouveaux locaux ;
    • Son coût est très élevé et l’argent investi dans cette rénovation serait plus utile à d’autres projets comme une nouvelle salle des sports, un nouveau groupe scolaire, la couverture des terrains de tennis…
    • Ce projet de rénovation de la cure ne faisait pas partie du programme électoral de la liste Brindas Juste pour Vous.

6.       Vote d’une convention pour subventionner la construction de logements sociaux sur la commune : vote unanime

Brindas n’ayant pas suffisamment construit de logements sociaux les années précédentes, doit payer une amende s’élevant à 56 000 € en 2016. Comme nous l’avions proposé à plusieurs reprises, la municipalité a décidé de subventionner directement la construction de logements sociaux sur notre territoire à hauteur de l’amende due. En contrepartie, 20% des logements seront attribués par la commune, à savoir 6 logements minimum. Cette option, dans deux ans, permettra à la commune de déduire du montant de l’amende les aides ainsi directement octroyées. Pour 2016, il a été décidé de subventionner à hauteur de 1 270 €/logement la construction de logements sociaux, soit 36 830 €, pour un montant maximum de 56 000 €.

Une première convention a été signée pour 29 logements sociaux, situés 20 route de la Fonte du Buyat.

 

21 mai 2015

Bref et partiel compte-rendu du conseil municipal du 18/05/2015.

 1/ Démission d’une élue de la majorité municipale

Mme Nacke a démissionné du conseil. Comme le prévoit la loi elle a été remplacée par M. Martinez, suivant sur la liste. Ce dernier, peu disponible, ne siègera dans aucune commission municipale !

2/ Subvention de 12 600€ à la MJC

La MJC va se doter d’une mezzanine, de matériel informatique,….pour un montant global de 24 800€. 40% sont pris en  charge par la Caisse d’Allocations Familiales, 10% par les fonds propres de la MJC et le solde par la commune. Vote favorable unanime

3/ MJC : reconduction de la mise à disposition du directeur

Le directeur de la JMC est employé communal. La convention qui prévoit sa mise à disposition de la MJC pour 80% de son temps de travail a été reconduite pour 3 ans. Vote favorable unanime

4/ Création d’une commission achats

M. le Maire a pris l’initiative de créer cette commission afin qu’elle puisse rendre un avis consultatif sur tous les marchés passés par la commune de plus 15 000€ (et non pas seulement pour ceux supérieurs à 207 000€ comme le prévoit la loi). Nous avons salué positivement cette démarche. Notre groupe aura un représentant (et un suppléant) dans cette instance. Vote favorable unanime

5/ remplacements au SMAGGA et au SIPAG

Suite à la démission de Mme Nacke et au retrait de Mme Receveur du SIPAG, le conseil municipal a dû procéder à leur remplacement. Pour le SMAGGA (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du GAron), c’est finalement M Pilaz (liste Bien Vivre Ensemble à Brindas) qui a été élu à l’unanimité comme représentant suppléant. En effet, après débat, la majorité municipale a enfin accepté que l’opposition municipale puisse être partie prenante des syndicats intercommunaux. En début de mandat la nouvelle majorité avait exclu systématiquement l’opposition de ces syndicats, contrairement aux usages (cliquez ici tract mai 2014). Pour le SIPAG (Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées), la majorité municipale s’est opposée à la candidature de Nicole Weill (pourtant vice-présidente du CCAS). C’est M Bichonnier de la majorité municipale qui a été élu (21 voix pour 8 contre). L’ouverture a été timide et vite refermée !

6/ Information sur la modification du Plan Local d’Urbanisme

Deux points importants seront voter lors du prochain conseil

  • L’instauration d’un nouveau règlement d’urbanisme. La nouvelle loi ALUR, rend caduque certains outils adoptés dans le précédent PLU. Afin de limiter une urbanisation anarchique (divisions de parcelles, constructions sur des tènements de petite taille,….) de nouveaux outils seront mis en place dans certaines zones de Brindas  : obligation de laisser entre 40 et 55% de la surface plantée, distance minimale de 8 mètres entre deux constructions, instauration de coefficient d’emprise au sol de 0.2 ou 0.3,…Ce point fait consensus
  • Modification de l’OAP (Orientation d’Aménagement Programmé) à la Pillardière (ex usine Toumétal). Le précédent PLU prévoyait la destruction du bâtiment, la contruction de 30/40 logements (50% en logement social, 50% en accession sociale à la propriété) et un espace vert minimal de 30% de la surface. La municipalité supprime ce projet. Soit le bâti actuel sera maintenu pour accueillir des logements (sans obligation majorée de construction de logements sociaux), soit le bâti sera détruit et l’obligation de construction de logements sociaux sera réduite de 50% à 35% (l’accession sociale à la propriété disparait) . Nous nous sommes opposés à ce projet (avec la liste BVEB), qui va à l’encontre de la nécessaire diversification des modes de logements à Brindas : (insuffisance de logements sociaux et en accession sociale à la priorité) et qui pourrait maintenir un bâti inesthétique et mal positionné sur la parcelle. (cliquez ici lettre N° 32)

7/ questions diverses

  • Aménagement de l’ancienne cure : nous sommes intervenus pour savoir où en était ce dossier de 750 000€. Une commission travaux devrait enfin se tenir prochainement à ce sujet !
  • Nouvelle Activités Périscolaires : nous avons demandé qu’un bilan qualitatif soit fait afin de préparer la prochaine rentrée, la commission des affaires scolaires ne s'étant pas réunie depuis 5 mois
  • La commission solidarité et lien intergénérationnel va se réunir en juin 2015 …. pour la première fois !
  • Jumelage : M. le Maire a précisé qu’aucun représentant de la municipalité ne fera partie de la délégation de Brindasiens pour les fêtes du jumelage qui se dérouleront à Chignolo Po les 13 et 14 juin. Absence regrettable.
  • Le prochain conseil municipal aura lieu le 06 juillet  2015

 

 

13 mai 2015

A l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 18 mai

Installation de nouveaux conseillers suite à des démissions

Désignation de nouveaux représentants dans les syndicats et instances intercommunales

Subvention exceptionnelle pour la MJC

Création d'une commission achat

 

Venez nombreux lundi à 19h à la petite salle des fêtes

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17 mars 2014

Ciné Cliché

Nous relayons l'intéressante initiative du collectif des MJC de l'ouest lyonnais

ciné cliché 14

ciné cliché 23

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13 février 2013

Rassemblement à Brindas contre les identitaires aujourd'hui à 19h

Vous trouverez ci-dessous une invitation de SOS-racisme pour un rassemblement aujourd'huimercredi 13/02, à 19h, sur le parking du Carré d'Ass'. BPP s'associe pleinement à cette action initiée par SOS-Racisme pour lutter contre les idées du groupe d'extrême droite "Génération Identitaire".
Il est important que nous soyons nombreux !
 
"Les identitaires seront présents à Brindas, le 13/02 pour recruter parmi les jeunes des Monts du lyonnais (19h30 place de la paix).http://twitter.com/_Rebeyne_/status/297286968885268480/photo/1
Ce temps de rencontre vient "clôturer" une campagne massive d'affichage sur tous les villages du secteur. Il correspond à une montée en puissance des identitaires lyonnais après la création d'une nouvelle structure nationale appelée "Génération Identitaire" portée par les identitaires lyonnais et qui a été lancée par leur opération sur l'occupation de la moquée de Poitiers. Les Monts du lyonnais font partis de leur stratégie de développement. Ils viennent ainsi, et pour la première fois ouvertement, assoir leur implantation locale. 

Un certains nombre d'acteurs locaux du réseau des MJC, de Melting Potage et de SOS Racisme appel à un rassemblement pacifique afin de leur montrer qu'ils ne sont pas les bienvenus dans les Monts du lyonnais et que les acteurs locaux ne les laisserons pas impunément embrigader les jeunes du coin sans réagir. 

Un rendez vous est fixé à 19h à la MJC de Brindas. Nous vous invitons à nous rejoindre et à mobiliser autour de vous.
Les forces de l'ordre seront présentes massivement pour ce rendez vous pacifique.

Thomas Rigaud, SOS-racisme"

 

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07 janvier 2013

Un spectacle coup de poing à ne pas manquer !

Soutenu par la CCVL dans le cadre des actions contre les discriminations, le théâtre du Griffon propose la pièce « NAZ », suivie d'un débat.

Ce spectacle coup de poing nous interroge sur la trajectoire d’un jeune qui va sombrer dans une idéologie extrême. Il s’agit d’un personnage fictif écrit à partir de rencontres avec des jeunes du Pas-de-Calais. « NAZ » nous plonge dans l’intimité d’un jeune pour qui l’Histoire commence par la lettre H, celle d’Hitler, nous invitant ainsi à nous questionner sur toutes les dérives extrémistes.

Le spectacle sera suivi d’un débat avec l’équipe artistique.

LE JEUDI 24 JANVIER A 20H30 AU THEATRE DU GRIFFON A VAUGNERAY.

Contact : MJC de Vaugneray, tél : 04.78 .45 .90 .54 /Mail : bienvenue@mjc-vaugneray.org

 

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22 février 2010

La maison des jeunes perd sa culture

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16 janvier 2010

Bulletin BPP n°27

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