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1 février 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018 Présentation du rapport annuel du Syder (Syndicat départemental d'énergie du Rhône) Finances D2019-01 : Débat d'orientations budgétaires D2019-02 : Participation financière pour les...
Posté par N-R-G à 00:23 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: débat d'orientation budgétaire,  RASED,  Ressources humaines,  acquisition parcelle,  affaires générales,  bassin de stockage,  centre médicoscolaire

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7 février 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 05/02/2018

Débat d’orientations budgétaires Le maire a présenté les perspectives financières de la commune à l’horizon 2020 : Progression très faible des recettes (1 % / an) du fait notamment de la suppression progressive de la taxe d’habitation. La contrepartie,...
Posté par N-R-G à 17:43 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: débat d'orientation budgétaire,  RASED,  Syder

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1 février 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 5 février 2018, 19 h*

* Conseil municipal initialement prévu le 22 janvier Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités...
Posté par N-R-G à 16:51 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: débat d'orientation budgétaire,  RASED,  Syder,  Rapport Smagga

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19 janvier 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018, 19 h

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Décision 2018-01 : Tarifs municipaux Approbation...
Posté par N-R-G à 16:08 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: débat d'orientation budgétaire,  RASED,  tarifs scolaires,  décisions du maire,  Rapport Smagga

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9 janvier 2016

Compte rendu partiel du (long) conseil municipal du 7 janvier 2016

Présentation du rapport annuel de la CCVL 2014 par son Président Avec pas mal de retard, le rapport d’activité de la CCVL a été présenté. Il sera téléchargeable en ligne sur le site… un jour… le rapport 2013 ne l’est toujours pas ! Parmi les points concernant...
Posté par M-P-M à 10:37 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  CCVL,  Budget,  Epora,  investissements,  affaires scolaires,  RASED,  ancienne cure,  Garon,  Pump track,  Schéma de coopération communale,  eaux pluviales,  skate park

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18 décembre 2013

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 16/12/2013

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 16/12/2013
Vote des taux d’imposition communaux Ils resteront inchangés (10.75% pour la taxe d’habitation, 17.75% pour la taxe foncière bâtie, 59.09% pour la taxe foncière non bâtie). Les bases sur lesquelles vont s’appliquer ces taux devraient croître de 3.1% en...
Posté par M-P-M à 08:33 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: école,  PLH,  Association,  subventions,  impots,  taxe d'habitation,  taxe foncière,  RASED

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