11 octobre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SAGYRC

Finances

D2017-49: Décision modificative n° 2

D2017-50 : Demande de subvention au titre des amendes de police

D2017-51 : Ouragan, aide aux victimes - Attribution d'une subvention à la Fondation de France

D2017-52 : Attribution d'un fonds de concours à la CCVL en vue des travaux de requalification de la rue de la Traverse

D2017-53 : Approbation de la convention du groupement de commandes pour les produits d'entretien

Affaires générales

D2017-54 : Approbation de la modification des statuts du SIPAG

D2017-55 : Approbation de la modification des statuts du SMAGGA

D2017-56 : Approbation de la modification des statuts du SAGYRC

D2017-57 : Rapport d'observations suite à l'examen de la gestion de la Communauté de communes des vallons du Lyonnais

Urbanisme

D2017-58 : ZAC des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL)

D2017-59 : Convention de servitude avec GRDF

Ressources humaines

D2017-60 : Avancement de grades - Approbation des quotas d'avancement

D2017-61 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, suppression de deux postes, création d'un poste et actualisation du tableau des effectifs

D2017-62 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertse et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses

 

06 septembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2017

Installation de Mme Zulima comme conseillère municipale

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

  • Décision 2017-03 : signature d'un marché en précédure adaptée avec la société Service AMO pour un programmiste pour la salle des fêtes pour un montant de 8 000 € HT
  • Décision 2017-04 : signature d'un marché en précédure adaptée pour l'acquisition de matériel de cuisine avec la société DIMA pour un montant de 50 641 €
  1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SIAHVY
  3. Présentation du rapport annuel di SIPAG

Finances

  • D2017-45 : Décision modificative n° 1 sur un réajustement du budget de la commune en section d'investissement concernant la réalisation de travaux sur le réseau d'eaux pluviales chemin du Moncel, approuvé par le conseil du 3 avril dernier.

Affaires générales

  • D2017-46 : Avenant à la convention de délagation de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY pour la part eaux pluviales des travaux du chemin du Moncel
  • D2017-47 : Avenant à la convention de mutualisation des Ressources humaines
  • D2017-48 : Modification de la composition des commissions municipales

Questions diverses

  1. Information sur le conseil communautaire du 6 juillet 2017

 

 

28 juin 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2017
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'eau

Finances

  • D2017-36 : Subvention exceptionnelle MJC
  • D2017-37 : Prise en charge d'une partie du coût d'en emploi administratif à l'USOL, montant 2017
  • D2017-38 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2017/2018

Affaires générales

  • D2017-39 : Dénomination des groupes scolaires de la commune
  • D2017-40 : Autorisation permanente pour procéder au désherbage des collections de la médiathèque
  • D2017-41 : Modification du montant des indemnités des élus (modification de l'indice de rémunération)

Urbanisme

  • D2017-42 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

Ressources humaines

  • D2017-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

Questions diverses

 

29 mai 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2017

1. Approbation du PV du conseil municipal du 10 mai 2017

2. Rapport annuel de la médiathèque

Finances

- D2017-25 : Admission en non valeur

- D 2017-26 : Effacement de dette suite à jugement

- D2017-27 : Travaux de réhabilitation de la cure, lot 4 : autorisation de signer le marché

- D2017-28 : Marché des assurances de la commune : autorisation de signer le marché

- D2017-29 : Attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS

Affaires générales

- D2017-30 : Signature d'une convention de partage des frais du centre médico-scolaire de Craponne

- D2017-31 : Approbation de l'adhésion de la commune de Sainte-Consorce au SIAHVY et approbation de la modification des statuts

- D2017-32 : Approbation de la convention Bébé lecteur avec le Département et autorisation de la signer

Urbanisme

- D2017-33 : Approbation du règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunt par la commune

- D2017-34 : Approbation d'une convention de servitude en tréfonds et de servitude de "cour commune"

Ressources humaines

- D2017-35 : Rémunération des personnels de l'Education nationale assurant des missions de surveillance des études ainsi que des missions d'animation périscolaire

- D2017-36 : Attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE), agents de catégorie A et B

Questions diverses

1. Jury d'assises

 

30 mars 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2017

1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 27 février

2. Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code  général des collectivités territoriales

3. Rapport annuel du Siahvy

Finances

D2017-14 :  Attribution des crédits de subvention pour l'année 2017 à l'OCCE

D2017-15 : Budgétisation partielle de la participation SYDER - Travaux de déplacement de candélabres

Affaires générales

D2017-16 : Signature d'une convention de projet urbain partenarial avec la CCVL et la SCI ABC Investisements

D2017-17 : Approbation de la modification des statuts du SYDER

D2017-18 : Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au SIAVHY pour la part des eaux pluviales des travaux de la rue du Moncel

D2017-19 : Plan de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise 2017-2030 du SYTRAL : avis de la commune

Services techniques

D2017-20 : Travaux de réhabilitation de la cure : autorisation de signer les marchés

D2017-21 : Extinction éclairage nocturne / autorisation de principe

Urbanisme

D2017-22 : Approbation de la modification simplifiée N°1 du PLU

Ressources humaines

D2017-23 : Création de deux emplois : un emploi de policier municipal et un emploi d'ATSEM.