11 octobre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SAGYRC

Finances

D2017-49: Décision modificative n° 2

D2017-50 : Demande de subvention au titre des amendes de police

D2017-51 : Ouragan, aide aux victimes - Attribution d'une subvention à la Fondation de France

D2017-52 : Attribution d'un fonds de concours à la CCVL en vue des travaux de requalification de la rue de la Traverse

D2017-53 : Approbation de la convention du groupement de commandes pour les produits d'entretien

Affaires générales

D2017-54 : Approbation de la modification des statuts du SIPAG

D2017-55 : Approbation de la modification des statuts du SMAGGA

D2017-56 : Approbation de la modification des statuts du SAGYRC

D2017-57 : Rapport d'observations suite à l'examen de la gestion de la Communauté de communes des vallons du Lyonnais

Urbanisme

D2017-58 : ZAC des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL)

D2017-59 : Convention de servitude avec GRDF

Ressources humaines

D2017-60 : Avancement de grades - Approbation des quotas d'avancement

D2017-61 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, suppression de deux postes, création d'un poste et actualisation du tableau des effectifs

D2017-62 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertse et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses