16 décembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2017*

* Attention ! Le conseil débutera à 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2017
  2. Présentation du rapport annuel de la CCVL par Daniel Malosse, président
  3. Présentation du rapport annuel du Syder par Christian Kezel

Finances

D2017-63 : Décision modificative n° 3 (ajustement de crédits en investissement sur le chapitre 16 "Emprunts")

D2017-64 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2018

D2017-65 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

D2017-66 : Attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS

Affaires générales

D2017-67 : Désignation de représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges au sein de la CCVL

D2017-68 : Désignation de représentants de la commune au sein du Sagyrc

D2017-69 : Transfert de la compétence "Infrastructures de recharge des véhicules électriques" (IRVE) à la CCVL

D2017-70 : Approbation de la convention tripartite CCVL - Commune - CCAS pour la gestion du logement d'urgence intercommunal

D2017-71 : Cession de l'Opac à la commune d'une bande de terrain en vue d'élargir le chemin du Moncel

Ressources humaines

D2017-72 : Marché d'action sociale ACSO 69 - Signature de l'avenant n° 1

D2017-73 : Modification du temps de travail d'un poste d'intervenant sportif en milieu scolaire et actualisation du tableau des effectifs

D2017-74 : Mission assistance juridique - Avenant 2018

Questions diverses

 

11 octobre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SAGYRC

Finances

D2017-49: Décision modificative n° 2

D2017-50 : Demande de subvention au titre des amendes de police

D2017-51 : Ouragan, aide aux victimes - Attribution d'une subvention à la Fondation de France

D2017-52 : Attribution d'un fonds de concours à la CCVL en vue des travaux de requalification de la rue de la Traverse

D2017-53 : Approbation de la convention du groupement de commandes pour les produits d'entretien

Affaires générales

D2017-54 : Approbation de la modification des statuts du SIPAG

D2017-55 : Approbation de la modification des statuts du SMAGGA

D2017-56 : Approbation de la modification des statuts du SAGYRC

D2017-57 : Rapport d'observations suite à l'examen de la gestion de la Communauté de communes des vallons du Lyonnais

Urbanisme

D2017-58 : ZAC des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL)

D2017-59 : Convention de servitude avec GRDF

Ressources humaines

D2017-60 : Avancement de grades - Approbation des quotas d'avancement

D2017-61 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, suppression de deux postes, création d'un poste et actualisation du tableau des effectifs

D2017-62 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertse et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses