05 décembre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2018, 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2018
  2. Présentation du rapport annuel de la CCVL par le président D. Malosse
  3. Présentation du rapport annuel du Sipag par la présidente L. Jousse

Finances

D2018-60 : Décision modificative n° 2 (ajustement des crédits en fonctionnement et investissement)

D2018-61 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2019

D2018-62 : Nettoyage des locaux municipaux - Autorisation de signer les marchés

D2018-63 : Achat de matériel informatique et prestations associées - Autorisation de signer les marchés

D2018-64: Subvention exceptionnelle section gym de l'association sportive de Brindas (ASB)

D2018-65 : Subvention exceptionnelle section hand/handisport de l'association sportive de Brindas (ASB)

Services techniques

D2018-66 : Bassin des Andrés - Marchés de travaux, autorisation de signer les marchés

D2018-67 : Rénovation de 2 salles de classe dans l'ancienne école des filles - Marchés de travaux, autorisation de signer les marchés

Ressources humaines

D2018-68 : Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l'article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

Affaires générales

D2018-69 : Approbation de la modification des statuts de la CCVL

D2018-70 : Mission assistance juridique, avenant 2019

D2018-71 : Modification de la composition des commissions municipales

D2018-72 : Désignation d'un délégué titulaire pour représenter la commune au sein du Siahvy

Questions diverses

 

18 avril 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018, 19 h*

* Le conseil se déroulera dans la nouvelle salle du conseil municipal

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2018

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018

3. Rapport annuel de la médiathèque

Urbanisme

D2018-17 : Approbation de la convention d'étude et de veille foncière entre la commune, l'Epora et la CCVL et autorisation de signature

D2018-18 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLUS  n° 68795

D2018-19 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLAI n° 66303

D2018-20 : Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (Penap), consultation du Département du Rhône pour accord sur le programme d'actions 2018-2021

Finances

D2018-21 : Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Les deux masques

Services techniques

D2018-22 : PAE "Les Andrés" à Brindas - Réalisation d'un bassin de rétention, approbation de la convention à conclure et autorisation à signer

D2018-23 : Convention Orange - Approbation de la convention à conclure et autorisation à la signer

Administration générale

D2018-24 : Modification de la composition des commissions municipales

Ressources humaines

D2018-25 : Mise en place du Comité technique (CT) - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT, décision de maintien du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la commune

D2018-26 : Création d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la commune (CHSCT)

D2018-27 : Signature d'une convention avec l'association MJC Jok'en jeunes pour la mise à disposition du directeur, du 1er juin 2018 au 31 août 2018

D2018-28 : Actualisation du tableau des effectifs de la commune de Brindas

Questions diverses

1. Jury d'assises