18 avril 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018, 19 h*

* Le conseil se déroulera dans la nouvelle salle du conseil municipal

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2018

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018

3. Rapport annuel de la médiathèque

Urbanisme

D2018-17 : Approbation de la convention d'étude et de veille foncière entre la commune, l'Epora et la CCVL et autorisation de signature

D2018-18 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLUS  n° 68795

D2018-19 : Garantie d'emprunt, programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat, contrat PLAI n° 66303

D2018-20 : Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (Penap), consultation du Département du Rhône pour accord sur le programme d'actions 2018-2021

Finances

D2018-21 : Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Les deux masques

Services techniques

D2018-22 : PAE "Les Andrés" à Brindas - Réalisation d'un bassin de rétention, approbation de la convention à conclure et autorisation à signer

D2018-23 : Convention Orange - Approbation de la convention à conclure et autorisation à la signer

Administration générale

D2018-24 : Modification de la composition des commissions municipales

Ressources humaines

D2018-25 : Mise en place du Comité technique (CT) - Fixation du nombre de représentants du personnel au CT, décision de maintien du paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la commune

D2018-26 : Création d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la commune (CHSCT)

D2018-27 : Signature d'une convention avec l'association MJC Jok'en jeunes pour la mise à disposition du directeur, du 1er juin 2018 au 31 août 2018

D2018-28 : Actualisation du tableau des effectifs de la commune de Brindas

Questions diverses

1. Jury d'assises

06 septembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2017

Installation de Mme Zulima comme conseillère municipale

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

  • Décision 2017-03 : signature d'un marché en précédure adaptée avec la société Service AMO pour un programmiste pour la salle des fêtes pour un montant de 8 000 € HT
  • Décision 2017-04 : signature d'un marché en précédure adaptée pour l'acquisition de matériel de cuisine avec la société DIMA pour un montant de 50 641 €
  1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SIAHVY
  3. Présentation du rapport annuel di SIPAG

Finances

  • D2017-45 : Décision modificative n° 1 sur un réajustement du budget de la commune en section d'investissement concernant la réalisation de travaux sur le réseau d'eaux pluviales chemin du Moncel, approuvé par le conseil du 3 avril dernier.

Affaires générales

  • D2017-46 : Avenant à la convention de délagation de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY pour la part eaux pluviales des travaux du chemin du Moncel
  • D2017-47 : Avenant à la convention de mutualisation des Ressources humaines
  • D2017-48 : Modification de la composition des commissions municipales

Questions diverses

  1. Information sur le conseil communautaire du 6 juillet 2017