09 décembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy

Présentation du rapport annuel 2018 du Syder

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019

  1. D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public
  2. D2019-57 : Attribution d'une subvention à la MJC
  3. D2019-58 : Attribution d'une subvention à l'Usol
  4. D2019-59 : Décision modificative n° 3
  5. D2019-60 : Approbation et signature de la convention d'objectifs avec la MJC pour une période de trois ans
  6. D2019-61 : Approbation et signature de la convention pour la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol
  7. D2019-62 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la Caf de 2019 à 2022
  8. D2019-63 : Approbation et signature du contrat Enfance-jeunesse pour obtenir l'aide de la MSA pour l'année 2019
  9. D2019-64 : Autorisation donnée à M. le maire de signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un local associatif
  10. D2019-65 : Autorisation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au Siahvy pour les travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du chemin du Devay à Brindas
  11. D2019-66 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG 69 pour le risque "prévoyance"

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

Questions diverses

06 novembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019

Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL

Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

1. D2019-50 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget 2020

2. D2019-51 : Décision modificative n° 2

3. D2019-52 : Admission en non-valeur

4. D2019-53 : Effacement de dette suite à jugement

5. D2019-54 : Délégation du droit de préemption à Epora

6. D2019-55 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 au 62 chemin des Broussatières

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT

Questions diverses

 

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18 juillet 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019

Finances

D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020

D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement

D2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol, avenant n° 1 et approbation du montant 2019 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif

Affaires générales

D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local - Avis de la commune

Urbanisme

D2019-39 : Local associatif - Autorisation de déposer un permis de construire

D2019-40 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 située au lieudit Les Sauzes

Ressources humaines

D2019-41 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Évolutions horaires, modification intitulé de poste

D2019-43 : Participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

2. Décisions du maire

3. Questions diverses

08 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019

Finances

D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018

D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018

D2019-16 : Affectation du résultat 2018

D2019-17 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2019

D2019-18 : Attribution des crédits de subvention pour 2019 au CCAS

D2019-19: Vote des taux de fiscalité directe 2019

D2019-20 : Adoption du budget primitif 2019

Affaires générales

D2019-21 : Convention de commande groupée pour l'achat de fournitures scolaires et de bureaux

D2019-22 : Convention de servitude avec Enedis

Urbanisme

D2019-23 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AI n° 287 située 74 route de la Pillardière

D2019-24 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AO n° 155 située 31 route de la Pillardière

D2019-25 : Installations classées - Société Cofim à Vaugneray - Avis de la commune

Décisions du maire

Questions diverses

 

19 janvier 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018, 19 h

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

Décision 2018-01 : Tarifs municipaux

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du Smagga (Syndicat mixte d'amménagement et de gestion du bassin versant du Garon)

Finances

D2018-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2018-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasions scolarisés à Brindas

Affaires générales

D2018-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) de la circonscription Grézieu-Monts du Lyonnais

Questions diverses

06 septembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2017

Installation de Mme Zulima comme conseillère municipale

Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

  • Décision 2017-03 : signature d'un marché en précédure adaptée avec la société Service AMO pour un programmiste pour la salle des fêtes pour un montant de 8 000 € HT
  • Décision 2017-04 : signature d'un marché en précédure adaptée pour l'acquisition de matériel de cuisine avec la société DIMA pour un montant de 50 641 €
  1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2017
  2. Présentation du rapport annuel du SIAHVY
  3. Présentation du rapport annuel di SIPAG

Finances

  • D2017-45 : Décision modificative n° 1 sur un réajustement du budget de la commune en section d'investissement concernant la réalisation de travaux sur le réseau d'eaux pluviales chemin du Moncel, approuvé par le conseil du 3 avril dernier.

Affaires générales

  • D2017-46 : Avenant à la convention de délagation de maîtrise d'ouvrage au SIAHVY pour la part eaux pluviales des travaux du chemin du Moncel
  • D2017-47 : Avenant à la convention de mutualisation des Ressources humaines
  • D2017-48 : Modification de la composition des commissions municipales

Questions diverses

  1. Information sur le conseil communautaire du 6 juillet 2017