25 septembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre 2019, 19 h

  1. Approbation du procès-vrbal du conseil municipal du 22 juillet 2019
  2. Rapport annuel du Sipag - Mme Jousse, directrice

Finances

D2019-44 : Créances irrécouvrables

Affaires générales

D2019-45 : Modification des statuts du Siahvy - Approbation

D2019-46 : Convention tripartite Commune-Ccas-Ccvl relative à la gestion du logement d'urgence intercommunal situé à Brindas - Avenant n° 1

Urbanisme

D2019-47 : Offre d'achat d'une parcelle cadastrée AE 111 située 62 chemin des Broussatières

D2019-48 : Déclassement et cession d'une parcelle cadastrée AP 338 située au croisement Varennes/Bernade

Ressources humaines

D2019-49 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Modification de cadre d'emploi et création de poste

Questions diverses