21 juin 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018, 19 h*

* Les conseils se déroulent maintenant dans la nouvelle salle du conseil municipal

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2018

Urbanisme

D2018-28 : Zac des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

D2018-29 : Approbation du règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunt par la commune

D2018-30 : Approbation d'une convention de Projet urbain partenarial (Pup) avec la Sarl Villa création

D2018-31 : Convention tripartite Etat/Commune/Ccvl pour la numérisation du Plu de la commune

D2018-32 : Convention avec le Siahvy pour le volet Eaux pluviales des Ads (Autorisation du droit des sols)

D2018-33 : Classes modulaires groupe scolaire - Autorisation de déposer un permis de construire

D2018-34 : Extension du réseau gaz, chemin des Vieures - Convention de servitude - Autorisation donnée au maire de signer la convention

Finances

D2018-35 : Effacement de dette suite à jugement

D2018-36 : Tarifs scolaires et périscolaires - Année scolaire 2018/2019

D2018-37 : Décision modificative n° 1

D2018-38 : Subvention exceptionnelle à l'association Les amoureux du livre

D2018-39 : Subvention exceptionnelle pour l'association Asb Gym

D2018-40 : Acquisition de deux gilets pare-balles - Demande de subvention à l'Etat

D2018-41 : Aménagement de deux salles de classes à l'étage de l'école des filles - Approbation du projet et autorisation de demande de subvention

D2018-42 : Prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol, montant 2018

Ressources humaines

D2018-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

D2018-44 : Signature d'une convention avec l'association Mjc Joke'n Jeunes pour la mise à disposition du directeur

D2018-45 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, création d'un poste, modifiation intitulé de poste

Questions diverses

 

19 janvier 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018, 19 h

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

Décision 2018-01 : Tarifs municipaux

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du Smagga (Syndicat mixte d'amménagement et de gestion du bassin versant du Garon)

Finances

D2018-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2018-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasions scolarisés à Brindas

Affaires générales

D2018-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) de la circonscription Grézieu-Monts du Lyonnais

Questions diverses

28 juin 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2017

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2017
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'eau

Finances

  • D2017-36 : Subvention exceptionnelle MJC
  • D2017-37 : Prise en charge d'une partie du coût d'en emploi administratif à l'USOL, montant 2017
  • D2017-38 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2017/2018

Affaires générales

  • D2017-39 : Dénomination des groupes scolaires de la commune
  • D2017-40 : Autorisation permanente pour procéder au désherbage des collections de la médiathèque
  • D2017-41 : Modification du montant des indemnités des élus (modification de l'indice de rémunération)

Urbanisme

  • D2017-42 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat

Ressources humaines

  • D2017-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

Questions diverses