A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019
Finances
D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020
D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement
D2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol, avenant n° 1 et approbation du montant 2019 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif
Affaires générales
D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local - Avis de la commune
Urbanisme
D2019-39 : Local associatif - Autorisation de déposer un permis de construire
D2019-40 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 située au lieudit Les Sauzes
Ressources humaines
D2019-41 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire
D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Évolutions horaires, modification intitulé de poste
D2019-43 : Participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
2. Décisions du maire
3. Questions diverses
