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subventions
12 février 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020 D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019 D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019 D2020-09 : Affectation du résultat 2019 D2020-10 : Attribution des crédits de subvention...
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Tags: PLH,  Fiscalité,  subventions,  acquisition parcelle,  Compte administratif,  Compte de gestion,  budget primitif,  extension groupe scolaire,  tableau des effectifs

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9 décembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy Présentation du rapport annuel 2018 du Syder Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019 D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public D2019-57 : Attribution d'une subvention...
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Tags: MJC,  SIAHVY,  subventions,  Syder,  décisions du maire,  Usol,  Indemnité au comptable public,  Prévoyance,  contrat enfancejeunesse,  signature des marchés

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8 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019 Finances D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018 D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018 D2019-16 : Affectation du résultat 2018 D2019-17 : Attribution des crédits...
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Tags: Fiscalité,  subventions,  décisions du maire,  acquisition parcelle,  affaires générales,  Compte administratif,  Compte de gestion,  budget primitif,  installation classée

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21 juin 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018, 19 h*

* Les conseils se déroulent maintenant dans la nouvelle salle du conseil municipal Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2018 Urbanisme D2018-28 : Zac des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale...
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Tags: Zac des Verchères,  PLU,  subventions,  Projet urbain,  Ressources humaines,  tarifs scolaires,  Ads,  Groupe scolaire,  Réseau gaz

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28 avril 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2018

Signature d’une convention avec l’Epora L’Epora est un organisme public qui fait du portage foncier : il achète, à la place de la municipalité, un terrain stratégique pour la commune, qu’il revend ensuite soit à la commune soit à un aménageur (par ex...
Posté par N-R-G à 17:52 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: MJC,  Antenne Relais,  subventions,  salle des fetes,  Epora,  emprunts,  Ressources humaines,  cirques,  CHSCT,  bassin du Devay,  Brindas News,  CTP,  Ecoles Travaux

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18 avril 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018, 19 h*

* Le conseil se déroulera dans la nouvelle salle du conseil municipal 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2018 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018 3. Rapport annuel de la médiathèque Urbanisme...
Posté par N-R-G à 18:58 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: MJC,  urbanisme,  Médiathèque,  subventions,  Ressources humaines,  commissions municipales,  CHSCT,  Orange,  bassin des Andrés,  comité technique,  jury d'assises

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19 mars 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2018

Finances Approbation du Compte administratif Le Compte administratif présente, pour l’année 2017, un montant global d’exécution : - en dépenses de 5 702 639,36 € - en recettes de 8 890 091,28 € Les restes à réaliser s’élèvent à 820 193,91 € en dépenses...
Posté par N-R-G à 20:40 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  Budget,  Fiscalité,  urbanisme,  Zac des Verchères,  CCAS,  subventions,  logements sociaux,  Groupement de commandes,  transfert salle du conseil

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10 mars 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars, 19 h*

* Encore pour cette fois, le conseil municipal se déroulera à la petite salle des fêtes. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2018 Finances D2018-05 : Approbation du compte administratif 2017 D2018-06 : Approbation du compte...
Posté par N-R-G à 12:35 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  Fiscalité,  Zac des Verchères,  subventions,  logements sociaux,  Groupement de commandes

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21 octobre 2017

Bref et partiel compte-rendu du conseil municipal du 16/10/2017

Vote d’une subvention de 1 500 € à la Fondation de France Suite à l’ouragan survenu aux Antilles à destination des associations locales aidant à la reconstruction. Unanimité Modification des statuts du SIPAG (Syndicat intercommunal pour les personnes...
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Tags: Finances,  CCVL,  Zac des Verchères,  SIPAG,  subventions

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28 juin 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2017

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2017 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publique de l'eau Finances D2017-36 : Subvention exceptionnelle MJC D2017-37 : Prise en charge d'une partie du coût d'en emploi administratif...
Posté par N-R-G à 16:24 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Médiathèque,  subventions,  emprunts,  affaires scolaires,  Ressources humaines,  indemnités élus,  tarifs scolaires

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14 avril 2017

Bref compte-rendu du conseil municipal du 3 avril 2017

Vote de la subvention à la coopérative scolaire Un montant de 2 240 € pour l’école maternelle et de 3 970 € pour l’école primaire (soit 10 €/élève) ont été votés. Le montant par élève est le même que l’an dernier. Nous avons fait remarquer que ce montant...
Posté par N-R-G à 23:19 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: subventions,  ancienne cure,  Projet urbain,  Syder,  modification PLU,  éclairage nocturne,  Emplois municipaux

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30 mars 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2017

1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2. Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des...
Posté par N-R-G à 08:00 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: SIAHVY,  SYTRAL,  subventions,  ancienne cure,  Projet urbain,  Syder,  modification PLU,  éclairage nocturne,  Ressources humaines

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9 avril 2015

Bref et partiel compte rendu du conseil municipal du 07/04/2015

1/ Remplacement au poste d’adjoint aux affaires sociales de Mme Receveur par Mme Gerez Madame Receveur a démissionné de son poste d’adjointe (elle demeure conseillère municipale). Pour la remplacer, madame Danielle Gerez, de la liste majoritaire « Brindas...
Posté par M-P-M à 21:30 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: CCVL,  Zac des Verchères,  subventions,  département,  Parc Relais

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7 mai 2014

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 05/05/2014 #2

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 05/05/2014 #2
Elections des représentants au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Commission des Appels d’Offre (CAO) Ces élections se faisant à la proportionnelle, les oppositions ont pu obtenir des représentants. Au CCAS, Nicole Weill représentera Brindas...
Posté par M-P-M à 08:42 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Conseil Municipal,  CCAS,  subventions,  démocratie municipale

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18 décembre 2013

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 16/12/2013

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 16/12/2013
Vote des taux d’imposition communaux Ils resteront inchangés (10.75% pour la taxe d’habitation, 17.75% pour la taxe foncière bâtie, 59.09% pour la taxe foncière non bâtie). Les bases sur lesquelles vont s’appliquer ces taux devraient croître de 3.1% en...
Posté par M-P-M à 08:33 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: école,  PLH,  Association,  subventions,  impots,  taxe d'habitation,  taxe foncière,  RASED

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10 novembre 2013

newsletter 21

newsletter 21
Pour lire la version PDF : NEWSLETTER_21V
Posté par M-P-M à 17:42 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Conseil Général,  subventions,  reunion publique,  élections municipales,  citoyenne,  solidaire,  écologique

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21 décembre 2012

Conseil municipal du 17 décembre 2012: la presse en parle

Conseil municipal du 17 décembre 2012: la presse en parle
Posté par Nejma G-B à 18:29 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  Conseil Municipal,  Budget,  Brindas,  subventions,  taxes,  impots,  investissements

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