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decisions du maire
9 décembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy Présentation du rapport annuel 2018 du Syder Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019 D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public D2019-57 : Attribution d'une subvention...
Posté par N-R-G à 19:04 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: MJC,  SIAHVY,  subventions,  Syder,  décisions du maire,  Usol,  Indemnité au comptable public,  Prévoyance,  contrat enfancejeunesse,  signature des marchés

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6 novembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019 Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc ( Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières )...
Posté par N-R-G à 00:11 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  Epora,  décisions du maire,  acquisition parcelle

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18 juillet 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019 Finances D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020 D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement...
Posté par N-R-G à 17:07 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: CCVL,  Ressources humaines,  tarifs scolaires,  décisions du maire,  acquisition parcelle,  Usol,  ajustement des crédits,  local associatif

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8 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019 Finances D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018 D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018 D2019-16 : Affectation du résultat 2018 D2019-17 : Attribution des crédits...
Posté par N-R-G à 00:57 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Fiscalité,  subventions,  décisions du maire,  acquisition parcelle,  affaires générales,  Compte administratif,  Compte de gestion,  budget primitif,  installation classée

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19 janvier 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018, 19 h

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Décision 2018-01 : Tarifs municipaux Approbation...
Posté par N-R-G à 16:08 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: débat d'orientation budgétaire,  RASED,  tarifs scolaires,  décisions du maire,  Rapport Smagga

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6 septembre 2017

A l'ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2017

Installation de Mme Zulima comme conseillère municipale Information du conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du Code général des collectivités...
Posté par N-R-G à 18:22 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Finances,  conseil communautaire,  eaux pluviales,  Ressources humaines,  commissions municipales,  décisions du maire

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