A l'ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2017*
* Attention ! Le conseil débutera à 19 h
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2017
- Présentation du rapport annuel de la CCVL par Daniel Malosse, président
- Présentation du rapport annuel du Syder par Christian Kezel
Finances
D2017-63 : Décision modificative n° 3 (ajustement de crédits en investissement sur le chapitre 16 "Emprunts")
D2017-64 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2018
D2017-65 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, 20 route de la Fonte de Buyat
D2017-66 : Attribution des crédits de subvention pour 2017 au CCAS
Affaires générales
D2017-67 : Désignation de représentants de la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges au sein de la CCVL
D2017-68 : Désignation de représentants de la commune au sein du Sagyrc
D2017-69 : Transfert de la compétence "Infrastructures de recharge des véhicules électriques" (IRVE) à la CCVL
D2017-70 : Approbation de la convention tripartite CCVL - Commune - CCAS pour la gestion du logement d'urgence intercommunal
D2017-71 : Cession de l'Opac à la commune d'une bande de terrain en vue d'élargir le chemin du Moncel
Ressources humaines
D2017-72 : Marché d'action sociale ACSO 69 - Signature de l'avenant n° 1
D2017-73 : Modification du temps de travail d'un poste d'intervenant sportif en milieu scolaire et actualisation du tableau des effectifs
D2017-74 : Mission assistance juridique - Avenant 2018
Questions diverses