Brindas Participation et Progrès

12 février 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020 D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019 D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019 D2020-09 : Affectation du résultat 2019 D2020-10 : Attribution des crédits de subvention...

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Tags: PLH, Fiscalité, subventions, acquisition parcelle, Compte administratif, Compte de gestion, budget primitif, extension groupe scolaire, tableau des effectifs

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14 janvier 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier 2020, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 du Smagga Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2019 D2020-01 : Débat d'orientations budgétaires D2020-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles...

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Tags: Finances, débat d'orientation budgétaire, Epora, bassin versant Yzeron, médecine préventive

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9 décembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h

Présentation du rapport annuel 2018 su Siahvy Présentation du rapport annuel 2018 du Syder Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2019 D2019-56 : Indemnité de conseil allouée au comptable public D2019-57 : Attribution d'une subvention...

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Tags: MJC, SIAHVY, subventions, Syder, décisions du maire, Usol, Indemnité au comptable public, Prévoyance, contrat enfancejeunesse, signature des marchés

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6 novembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019 Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc ( Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières )...

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Tags: Finances, Epora, décisions du maire, acquisition parcelle

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25 septembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre 2019, 19 h

Approbation du procès-vrbal du conseil municipal du 22 juillet 2019 Rapport annuel du Sipag - Mme Jousse, directrice Finances D2019-44 : Créances irrécouvrables Affaires générales D2019-45 : Modification des statuts du Siahvy - Approbation D2019-46 :...

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Tags: Finances, urbanisme, SIAHVY, Ressources humaines, Rapport Sipag, logement d'urgence

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18 juillet 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019 Finances D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020 D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement...

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Tags: CCVL, Ressources humaines, tarifs scolaires, décisions du maire, acquisition parcelle, Usol, ajustement des crédits, local associatif

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8 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019 Finances D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018 D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018 D2019-16 : Affectation du résultat 2018 D2019-17 : Attribution des crédits...

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Tags: Fiscalité, subventions, décisions du maire, acquisition parcelle, affaires générales, Compte administratif, Compte de gestion, budget primitif, installation classée

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1 février 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018 Présentation du rapport annuel du Syder (Syndicat départemental d'énergie du Rhône) Finances D2019-01 : Débat d'orientations budgétaires D2019-02 : Participation financière pour les...

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Tags: débat d'orientation budgétaire, RASED, Ressources humaines, acquisition parcelle, affaires générales, bassin de stockage, centre médicoscolaire

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17 décembre 2018

Bref compte rendu partiel du conseil municipal du 10/12/2018

En l’absence du maire, souffrant, c’est Madame Chriqui-Darfeuille qui préside le conseil. Beaucoup d’élus de la majorité sont également absents… Le conseil municipal a commencé par l’audition de deux rapports annuels : Daniel Malosse, président, a présenté...

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Tags: Finances, marchés publics, Rapport CCVL, statuts CCVL, assistance juridique, Ressources humaines, Nouveau conseiller, Rapport Sipag, subventions exceptionnelles, fibre Orange, mutuelle communale, projet zone industrielle

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5 décembre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2018, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2018 Présentation du rapport annuel de la CCVL par le président D. Malosse Présentation du rapport annuel du Sipag par la présidente L. Jousse Finances D2018-60 : Décision modificative n°...

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Tags: Finances, Rapport CCVL, statuts CCVL, assistance juridique, Ressources humaines, commissions municipales, bassin des Andrés, Rapport Sipag, Rénovation classes, délégué Siahvy, subventions exceptionnelles

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25 octobre 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 29 octobre 2018, 19 h

Rapport annuel - SIAHVY (Syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron) Rapport annuel - SAGYRC (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières) Rapport annuel - SMAGGA (Syndicat mixte d'assainissement...

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Tags: Finances, MJC, SIAHVY, SMAGGA, SAGYRC, Commission contrôle inscriptions sur listes électorales, Nouveau conseiller, Rapport Semcoda

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21 juin 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018, 19 h*

* Les conseils se déroulent maintenant dans la nouvelle salle du conseil municipal Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2018 Urbanisme D2018-28 : Zac des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale...

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Tags: Zac des Verchères, PLU, subventions, Projet urbain, Ressources humaines, tarifs scolaires, Ads, Groupe scolaire, Réseau gaz

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28 avril 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2018

Signature d’une convention avec l’Epora L’Epora est un organisme public qui fait du portage foncier : il achète, à la place de la municipalité, un terrain stratégique pour la commune, qu’il revend ensuite soit à la commune soit à un aménageur (par ex...

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Tags: MJC, Antenne Relais, subventions, salle des fetes, Epora, emprunts, Ressources humaines, cirques, CHSCT, bassin du Devay, Brindas News, CTP, Ecoles Travaux

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18 avril 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 23 avril 2018, 19 h*

* Le conseil se déroulera dans la nouvelle salle du conseil municipal 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2018 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018 3. Rapport annuel de la médiathèque Urbanisme...

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Tags: MJC, urbanisme, Médiathèque, subventions, Ressources humaines, commissions municipales, CHSCT, Orange, bassin des Andrés, comité technique, jury d'assises

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31 mars 2018

Xavier Mallauran, élu BPP, quitte le conseil municipal

« Je tiens à faire mes adieux au conseil municipal. Comme vous le savez très certainement, je quitte la région dans peu de temps et ne pourrai, de ce fait, plus assumer les fonctions de conseiller au sein de cette assemblée. Je voudrais remercier M. le...

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Tags: Départ élu

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19 mars 2018

Bref compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2018

Finances Approbation du Compte administratif Le Compte administratif présente, pour l’année 2017, un montant global d’exécution : - en dépenses de 5 702 639,36 € - en recettes de 8 890 091,28 € Les restes à réaliser s’élèvent à 820 193,91 € en dépenses...

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Tags: Finances, Budget, Fiscalité, urbanisme, Zac des Verchères, CCAS, subventions, logements sociaux, Groupement de commandes, transfert salle du conseil