01 février 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 5 février 2018, 19 h*

* Conseil municipal initialement prévu le 22 janvier

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

Décision 2018-01 : Tarifs municipaux

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du Smagga (Syndicat mixte d'amménagement et de gestion du bassin versant du Garon)

Finances

D2018-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2018-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasions scolarisés à Brindas

Affaires générales

D2018-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) de la circonscription Grézieu-Monts du Lyonnais

D2018-04 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés dont le Syder est le coordinateur

Questions diverses

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19 janvier 2018

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018, 19 h

Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire par délégation du Conseil municipal pour l'ensemble des matières visées à l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

Décision 2018-01 : Tarifs municipaux

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017
  2. Présentation du rapport annuel du Smagga (Syndicat mixte d'amménagement et de gestion du bassin versant du Garon)

Finances

D2018-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2018-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasions scolarisés à Brindas

Affaires générales

D2018-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) de la circonscription Grézieu-Monts du Lyonnais

Questions diverses