A l'ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018, 19 h*
* Les conseils se déroulent maintenant dans la nouvelle salle du conseil municipal
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2018
Urbanisme
D2018-28 : Zac des Verchères - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)
D2018-29 : Approbation du règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunt par la commune
D2018-30 : Approbation d'une convention de Projet urbain partenarial (Pup) avec la Sarl Villa création
D2018-31 : Convention tripartite Etat/Commune/Ccvl pour la numérisation du Plu de la commune
D2018-32 : Convention avec le Siahvy pour le volet Eaux pluviales des Ads (Autorisation du droit des sols)
D2018-33 : Classes modulaires groupe scolaire - Autorisation de déposer un permis de construire
D2018-34 : Extension du réseau gaz, chemin des Vieures - Convention de servitude - Autorisation donnée au maire de signer la convention
Finances
D2018-35 : Effacement de dette suite à jugement
D2018-36 : Tarifs scolaires et périscolaires - Année scolaire 2018/2019
D2018-37 : Décision modificative n° 1
D2018-38 : Subvention exceptionnelle à l'association Les amoureux du livre
D2018-39 : Subvention exceptionnelle pour l'association Asb Gym
D2018-40 : Acquisition de deux gilets pare-balles - Demande de subvention à l'Etat
D2018-41 : Aménagement de deux salles de classes à l'étage de l'école des filles - Approbation du projet et autorisation de demande de subvention
D2018-42 : Prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif à l'Usol, montant 2018
Ressources humaines
D2018-43 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire
D2018-44 : Signature d'une convention avec l'association Mjc Joke'n Jeunes pour la mise à disposition du directeur
D2018-45 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Evolutions horaires, création d'un poste, modifiation intitulé de poste
Questions diverses