12 février 2020

A l'ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2020, 19 h

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 janvier 2020

  1. D2020-07 : Approbation du compte de gestion 2019
  2. D2020-08 : Approbation du compte administratif 2019
  3. D2020-09 : Affectation du résultat 2019
  4. D2020-10 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2020
  5. D2020-11 : Attribution des crédits de subvention pour 2020 au CCAS
  6. D2020-12 : Vote des taux de fiscalité directe 2020
  7. D2020-13 : Adoption du budget primitif 2020
  8. D2020-14 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE111 située 62 chemin des Broussatières ; modification de la promesse de vente
  9. D2020-15 : Avis de la commune sur le PLH 2020-2025 arrêté par la CCVL
  10. D2020-16 : Extension du groupe scolaire ; approbation du projet d'extension et de sa localisation
  11. D2020-17 : Modification du tableau des effectifs de la commune; modification de filière et de cadre d'emploi.

Questions diverses

 

06 novembre 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019

Présentation du rapport annuel 2018 de la CCVL

Présentation du rapport annuel 2018 du Sagyrc (Syndicat mixte d’aménagement de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

1. D2019-50 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget 2020

2. D2019-51 : Décision modificative n° 2

3. D2019-52 : Admission en non-valeur

4. D2019-53 : Effacement de dette suite à jugement

5. D2019-54 : Délégation du droit de préemption à Epora

6. D2019-55 : Acquisition de la parcelle cadastrée AE 111 au 62 chemin des Broussatières

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT

Questions diverses

 

Posté par N-R-G à 00:11 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , , ,

18 juillet 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2019, 19 h

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mai 2019

Finances

D2019-35 : Tarifs scolaires et périscolaires, année scolaire 2019-2020

D2019-36: Décision modificative n° 1 - Proposition d'ajuster les crédits en fonctionnement et investissement

D2019-37 : Convention tripartite Brindas/Vaugneray/Usol, avenant n° 1 et approbation du montant 2019 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif

Affaires générales

D2019-38 : Proposition de fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local - Avis de la commune

Urbanisme

D2019-39 : Local associatif - Autorisation de déposer un permis de construire

D2019-40 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AV 17 située au lieudit Les Sauzes

Ressources humaines

D2019-41 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Autorisation du conseil municipal au maire

D2019-42 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Évolutions horaires, modification intitulé de poste

D2019-43 : Participation de la commune aux contrats de protection sociale santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

2. Décisions du maire

3. Questions diverses

08 mars 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2019, 19 h

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2019

Finances

D2019-14 : Approbation du compte de gestion 2018

D2019-15 : Approbation du compte administratif 2018

D2019-16 : Affectation du résultat 2018

D2019-17 : Attribution des crédits de subvention aux associations pour l'année 2019

D2019-18 : Attribution des crédits de subvention pour 2019 au CCAS

D2019-19: Vote des taux de fiscalité directe 2019

D2019-20 : Adoption du budget primitif 2019

Affaires générales

D2019-21 : Convention de commande groupée pour l'achat de fournitures scolaires et de bureaux

D2019-22 : Convention de servitude avec Enedis

Urbanisme

D2019-23 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AI n° 287 située 74 route de la Pillardière

D2019-24 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AO n° 155 située 31 route de la Pillardière

D2019-25 : Installations classées - Société Cofim à Vaugneray - Avis de la commune

Décisions du maire

Questions diverses

 

01 février 2019

A l'ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2019, 19 h

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018
  2. Présentation du rapport annuel du Syder (Syndicat départemental d'énergie du Rhône)

Finances

D2019-01 : Débat d'orientations budgétaires

D2019-02 : Participation financière pour les enfants brindasiens scolarisés dans les écoles publiques extérieures et pour les non-brindasiens scolarisés à Brindas

D2019-03 : Convention de partage des frais générés par le Rased

D2019-04 : Convention d'utilisation de locaux de la commune de Craponne comme centre médico-scolaire intercommunal 2017-2018

D2019-05 : Garantie de transfert de prêts

D2019-06 : Garantie d'emprunt - Programme Cité nouvelle, chemin du Morillon, contrat PLUS n° 88893

Services techniques

D2019-07 : Avenant n° 2 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Siavhy et la commune de Brindas

D2019-08 : Approbation de la participation finacière de la commune de Brindas pour les travaux de création du bassin de stockage et restitution

Urbanisme

D2019-09 : Acquisition d'une parcelle cadastrée AT n° 36 située 115 route du bouleau

Affaires générales

D2019-10 : Approbation d'une convention d'autorisation de passage d'aménagement, d'entretien et de balisage avec le Comité départemental de randonnée pédestre du Rhône et de la Métropole de Lyon

D2019-11 : Motion d'opposition à la fusion des Missions locales au sein de Pôle emploi et soutien à la Mission locale des Monts d'or et des Monts du Lyonnais

Ressources humaines

D2019-12 : Engagement de la commune dans la précédure menée par le Centre de gestion du Rhône pour conclure une convention de participation pour le risque Prévoyance

D2019-13 : Création de vacations pour la distribution du bulletin municipal

Questions diverses